Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan annexes
PLU - Annexes - plan annexes
PLU - Annexes - plan annexes
Procès Verbal - dcm 17 03 2023 prescription de la revision allegee
PLU - Annexes - Plan annexes
PLU - Annexes - plan annexes
PLU - Annexes - plan annexes
PLU - Annexes - plan annexes
PLU - Annexes - plan annexe
PLU - Annexes - plan annexes
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Benfeld.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
EE Ville
de
Plan
PLU
Local
d'Urbanisme
Benfeld
EM
Plan des annexes 1-5000ème
A
BENFELD
Le
Maire
MISE
À JOUR
Vu
pour
être
annexé
à
l'arrêté
de
ce
jour
Le
09
janvier
2014
xs É
0
Jacky
Wolfarth
Conseil
Municipal
A
BENFELD
Le
07
janvier
201
Vu
pour
être
annexé
à
la
délibération
du
REVISION
N°2
APPROBATION du 07
janvier
2014
4
MODIFICATION
DU
D.P.U.
Vu
pour
être
annexé
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
07
janvier
2014
A
BENFELD
Le
07
janvier
2014
Le Maire
Jacky
Wolfarth
Le Maire
Jacky\Wolfarth
CONSEIL
GÉNÉRAL
BaS-RHIN
{
C028PRA03
tracé du 19/12/2013
LEGENDE
Périmètre
où
le
règlement
de
lotissement
est
maintenu
Secteur
exposé
aux
nuisances
acoustiques
d'infrastructures
de
transport
terrestre
Arrêté
du
19
août
2013
Zone
d'Aménagement
Concerté
(ZAC)
RE
Forêt
soumise
au
régime
forestier
À
Droit
de
Préemption
Urbain
(D.P.U.)
Extrait
Natura
2000
sur
le
ban
communal
de
Benfeld
Natura
2000
CRE
REA
ESS
Rs ECS RSS <
K
Directive
Habitats
ZSC
Source
:DREAL
Alsace
2013
500m