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PLU - Annexes - SUP Plan
PLU - Annexes - SUP plan
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Document publié le Mardi 12 avril 2011 par la commune de Walbach.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Aviation, Humanitaire,
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bois
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forêts
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forestier
Terrains
riverains
des
cours
d'eau
non
domoniaux
Protection
des
Monuments
Historiques
Protection
des
eaux
potables
t ForageProtection
immédiate
Protection
rapprochée
Protection
éloignée
Alignement Lignes
électriques
—
Lignes
moyenne
tension
—
Lignes
haute
tension
Aérodrome
:
installations
particulières
Câbles
tSéphoniques
Direction
Régionate
de
l'Office
National
des
Forêts
Code
Forestier
Direction
Départementcle
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt
—
Arrêté
préfectoral
du
08.12.1967
Service
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
—
COLMAR
—
Loi
du
31.12.1913
—
Château Inscrits
sur
l'inv.
suppl.
des
MH.
le
14.10.1946
Direction
Départementale
des
Affaires
Sanitaires
et
Sociales
—
COLMAR
-
Code
de
la
Santé
Publique
:
Art.
L
1324.2
—
Décret
n° 2004-1220 du
20.42. 2001
—
Arrêté
Préfectoral
du
18.10.1973,
11.05.1973
28.02.1974
et
28.07.1978
et
25.05.4992
Direction
Départementale
de
l'Equipement
—
RN.
:
Décret
n°
62-1245
du
20.10.1962
—
RD.
:
Décret
n°
61-231
du
06.03.1961
—
Voies
communales
:
Décret
n°
64-262
du
14.031964
—
RD.
10:
Plan
d'alignement
approuvé
le
09.02.1867
E.D.F
-—
G.D.F.
Services
Alsace
2,
Rue
de
l'it
68055
MULHOUSE
Cedex
-
Loi
du
15.06.1906
—
Arrêté
du
13.02.1970
EDF
RTE
Groupe
d'Expivitation
Transport
—
Alsace
2,
Avenue
de
Hollande
68110
ILLZACH
—
Loi
du
15.06.1906
—
Arrêté
du
13.02.1970
—
Décret
n°
67.886
du
06.10.1967
Direction
Départementale
de
l'Equipement
—
Code
de
l'Aviation
Civile
—
Art.
R
244-1
—
Code
de
l'Urbanisme
—
Art.
L
421-1
R
421-38-13
—
Arrêté
du
25.07.1990
France-Tétécom
—
U.RR.
Alsace
Service
SOVTEL
Î.Rue
René
Loennec
B.P.n°90011
SCHILTICHEIM
67012
STRASBOURG
—
Codex
—
Décret
n°
62-273
du
12.03.1962
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Coble.
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maître
d'ouvrage
commune
de
WALBACH
prescrit le rendu
public
le approuvé le modifié le révisé le
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
‘a
LES
SERVITUDES
D'UTILITE
PUBLIQUE
maître d'oeuvre direction
départementale
de l'Equipement
du
Haut-Rhin
P.L.U.
approuvé
par
Délibération
du
“Conseil
Municipal
du
22
service de l'Urbanisme
échelle
1
Î 5000°
Septembre
2005
et de l'Habitat
————————
———
—
:
-
it
LL —
atelier d'Urbanisme Cité Administrative
mise
à jour
3 rue Fleischhauer
date:
02.04.2003
|
68026 Colmar