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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230428-CM20230428-009-DE Date
de
télétransmission
: 04/05/2023
Date
de
réception
préfecture
: 04/05/2023
CM20230428-009
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
avril,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
20
avril
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Stéphanie
SIMONNEAU),
Iréna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à
Valérie
MARSAULT),
Jacqueline
GATTEPAILLE
(Pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND)
et
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD).
Absents
: Jean-Louis
CANTET,
Gilbert
NASARRE
et Mathieu
POUGNAND.
Secrétaire
de
séance
: Mathieu
BERARD
OBJET
: Demande
de
subvention
à l’Agence
Nationale
du
Sport
au
titre
du
Plan
d’État
«5
000
terrains
de
sport
»
pour
la
conception
d’un
parcours
santé
et
l’intégration
de
structures
sportives
à Echiré
Le
Maire
expose.
Le
conseil
municipal
a
approuvé,
par
délibération
du
28
avril
2023,
le
dossier
d’avant-projet
définitif
(APD),
pour
un
coût
global
prévisionnel
de
travaux
estimé
à 83
450,00
€ HT,
dont
:
-
la conception
d’un
parcours
santé
et l’intégration
de
structures
sportives
pour
39
350,00
€ HT,
-
l’aménagement
d’aires
de jeux
pour
44
100
€ HT.
L'équilibre
économique
de
cette
réalisation
nécessite
un
accompagnement
financier
afin
de
permettre
à
la
commune,
maître
d'ouvrage,
de
proposer
des
structures
conformes
aux
attentes
des
habitants
et
entretenues
dans
la durée.
Les
accès
seront
libres
mais
sécurisés.
Les
associations
échiréennes,
l’école
Mélusine
ou
l'Espace
Jeunesse
Henri
Dès
(accueils
périscolaire
et
de
loisirs
sans
hébergement)
pourront
faire
vivre
et
découvrir
ces
équipements
en
organisant
des
animations
et
des
démonstrations
sur
ces
structures
pour
que
les
habitants
soient
incités
à utiliser
ce
matériel
et qu’ils
s’approprient
ces
nouvelles
installations.
Dans
ce
contexte
et
afin
de
stimuler
la
pratique
sportive
en
plein
air,
la
municipalité
encourage
le
développement
d’actions
à caractère
sportif ou
de
loisirs
et engage
des
partenariats
avec
des
associations
volontaires
pour
conventionner.
Ce
projet
qui
consiste :
-
à faire
honneur
au
label
Terre
de jeux
2024 ;
-
à offrir
de
nouveaux
équipements
sportifs
sur
le territoire
communal ;
-
à venir
compléter
l’offre
déjà
présente,
a notamment
pour
objectifs
:
-
de
développer
une
offre
de
structures
sportives
variées,
en
libre
accès
;
-
de favoriser
la pratique
sportive
en plein
air ;
-
de
garantir
la pratique
sportive
féminine.
Page
1/3 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230428-CM20230428-009-DE Date
de
télétransmission
: 04/05/2023
Date
de
réception
préfecture
: 04/05/2023
CM20230428-009
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
le projet
de parcours
santé
et d’équipements
sportifs
peut
faire l’objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
l’Agence
Nationale
du
Sport,
au
titre
du
Plan
« 5 000
terrains
de
sport
».
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le
dossier
et
le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
pour
un
coût
estimatif
global
de
83
450,00
€
HT,
comme
suit
:
Plan
de
financement
prévisionnel
DEPENSES
En
Euros
HT
RECETES
En
Euros
1/ PARCOURS
SANTÉ
et STRUCTURES
SPORTIVES 1.1-
Parcours
santé :
aire
de
détente
- Panneau
fiche
ludique
connecté
1 500,00
- Slalom
1 200,00
- Saut
de
puces
1 400,00
- Echasses
2
000,00
- Poutre
1 250,00
- Flexion
jambe
1 300,00
- Pas
de
géant
1 200,00
- Autres
structures
(x5)
6
500,00
|
m
Agence
Nationale
du
Sport
- Panneaux
d’information
règlementaires
250,00
- Pose
&
sol
5
000,
00 |
«
Plan
5
000
terrains
de
sport
»
31
480
- Attestation
de
conformité
des
structures
250,00
Sous-total
1.1
21
850,00
1.2-
Structures
sportives
: Plaine
de
sport
- Presse
à pectoraux
et dorsaux
3
400,00
- Presse
à quadriceps
2
000,00
- Twist
2 000,00
- Vélo
elliptique
3
000,00
- Dips
1 600,00
- Panneaux
d’informations
règlementaires
250
,00
- Pose
&
sol
5
000,00
- Attestation
de
conformité
des
structures
250,00
Sous-total
1.2
17
500,00
SOUS
TOTAL
Parcours
santé/struct.
sportives
39
350,00
2/ AIRES
DE
JEUX
2.1- Aire
de jeux
à l’aire
de
détente
- Araignée
7
000,00
- Balançoire
4
000,00
- Mur
d'escalade
2
000,00
- Démontage
structures
actuelles
+
pose
3
500,00
- Mobilier
urbain
2
600,00 |
m
Communauté
d'Agglomération
du
- Sol/Aménagements
5 000,00 |
Niortais
- Attestation
de
conformité
des jeux
200,00
Sous-total
2.1
24
300,00 |
PACT
III —
Axe
1 «
Soutien
aux
22
050
cœurs
de
ville
et cœurs
de
bourg
»
2.2-
Aire
de jeux
à l’arrière
de
la place
de
la Halle
- Cage
à écureuil
5 000,00
- Toupie
x2
2
000,00
- Jeu
sur
ressort
1 000,00
- Tableau
ludique
connecté
1 000,00
- Pose
3
000,00
- Mobilier
urbain
2
600,00
- Sol/Aménagements
5 000,00
- Attestation
de conformité
des jeux
200,00
Sous-total
2.2
19
800,00
SOUS
TOTAL
Aires
de
jeux
44
100,00
#
Autofinancement
Commune
d’Echiré
29
920
TOTAL
HT*
83
450,00
TVA
16
690,00 |
TOTAL
(HT
ou
TTC)*
83
450,00
TOTAL
TTC
100
140,00
Page
2/3 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230428-CM20230428-009-DE Date
de
télétransmission
: 04/05/2023
Date
de
réception
préfecture
: 04/05/2023
CM20230428-009
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
:
-
d’approuver
le dossier
et le plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
présentés
;
-
de
l’autoriser
à solliciter
de
l’ Agence
Nationale
de
Sport,
l’octroi
d’une
subvention
au
titre
du
Plan
d’État
« 5 000
terrains
de
sport
» pour
les travaux
de
création
d’un
parcours
santé
et aménagement
de
structures
sportives
à Echiré
;
-
de
l’autoriser
à
signer
le
dossier
de
demande
de
subvention
correspondant
et
tous
documents
afférents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et
délibéré
le
28
avril
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEV AUTOUR
Mathieu
BERARD
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le :
Û
k
MAI
2073
Notifié
ou
publié
le :
0
4
MAI
2073
Page
3/3