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Déliberation - liste des deliberations conseil du 07.11.2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Challet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 07.11.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE DE CHALLET
1 rue de Verdun – 28300 CHALLET
Tel : 02 37 23 97 94 e-mail : mairie-challet@outlook.com Site : www.mairie-challet.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 07 NOVEMBRE 2024
2024-14 Aménagement foncier de la commune de Clévilliers, modification
des limites territoriales des communes, modification des voiries
communales : Approuvé
2024-15 Convention de groupement de commande semi-intégré pour des
prestations de vidéosurveillance : Approuvé
2024-16 Contrat groupe d’assurances statutaire 2025-2028 : Approuvé
2024-17 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget : Approuvé
2024-18 Prestations communales : Approuvé
2024-19 Demande de subvention auprès du Conseil départemental : Parking
du cimetière et plate-forme du columbarium : Approuvé
2024-20 Demande de subvention auprès de Chartres Métropole : Parking du
cimetière et plate-forme du columbarium : Approuvé
2024-21 Demande de subvention auprès du Conseil départemental :
Création d’un columbarium dans le cimetière communal : Approuvé
2024-22 Demande de subvention auprès de Chartres Métropole : Création
d’un columbarium dans le cimetière communal : ApprouvéMAIRIE DE CHALLET
1 rue de Verdun – 28300 CHALLET
Tel : 02 37 23 97 94 e-mail : mairie-challet@outlook.com Site : www.mairie-challet.fr
2024-23 Demande de subvention auprès du Conseil départemental :
Restauration et mise en sécurité de la cloche de l’église et
installation d’un moteur à électro-tintement : Approuvé
2024-24 Demande de subvention auprès de l’État : Restauration et mise en
sécurité de la cloche de l’église et installation d’un moteur à électro-
tintement : Approuvé
2024-25 Demande de subvention auprès de Chartres Métropole :
Restauration et mise en sécurité de la cloche de l’église et
installation d’un moteur à électro-tintement : Approuvé
Le Maire,
Hélène DENIEAULT