Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib01 2025 avenant maitrise ouvrage sebl
Déliberation - delib04 2025 avenant au marche menuiseries exterie
Déliberation - 27 2025 avenant avenna chauffage ventilation
Déliberation - delib05 2025 avenant n1 marche parement facade end
Déliberation - 50 2025 avenant marche cloisons
Déliberation - 48 2025 avenant au marche revetement de sol
Déliberation - delib02 2025 avenant maitrise oeuvre figiel
Déliberation - 49 2025 avenant au marche de gros oeuvre demolitio
Déliberation - delib03 2025 avenant demolition gros oeuvre chevri
Déliberation - 19 avenant smac du projet intergenerationnel 1
Déliberation - 28 2025 avenant entreprise avenna plomberie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flavigny-sur-Moselle.
Lien du pdf (Déliberation - 28 2025 avenant entreprise avenna plomberie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
| DELIBERATION ONSEIL | MUNICIPAL
Pépartement de Fe Meurthe-et-
Commune
de FLAVIGNY-:
UR-MOSELLE
|
oselle
!
:
République
Française
KKkkkX
EANCE DU 31 MARS
2025
Nombre
de
Membres
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trente
et
un
mars
à
vingt
heures
quinze,
le
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
Membres en |
bésents
Votants
prescrit
par
la loi, en
Conseil
municipal,
qui
a eu
lieu
Mairie
de
FLAVIGNY
Exercice
sur
MOSELLE
4,
Place
Michel
Gardeux
54630
- FLAVIGNY
SUR
MOSELLE,
sous
la
présidence
de
Marcel
TEDESCO,
Maire.
16
12
12 +4
Présents:
Cathy
GREINER,
Pascal
DURAND,
Christine
MEYER,
pouvoirs
Guillaume
ÉTÉVÉ,
Gérard
GEORGEL,
Sébastien
FRESSE,
Anne
ROZAIRE,
Laurent
NOISETTE,
Jean-Claude
ROMARY,
Frédérique
_
SIMONIN,
Christian
BOURGAUX,
Marcel
TEDESCO.
Date
de
convocation
26
mars
2025
Absents
:.
Représentés
:
Dominique
ROUSSEAU
à
Christine
MEYER,
Marie-
Claude
CARDOT
à
Frédérique
SIMONIN,
Stéphanie
HINDELANG
à
Sébastien
FRESSE,
Séverine
HUSSON
à
Guillaume
ÉTÉVÉ.
Monsieur
Pascal
DURAND
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Objet
: Avenant
N°
1 de
l'entreprise
Avenna
au
marché
11B
Plomberie
du
Projet
Intergénérationnel N°
de
délibération
: 28
2025
.
|
Suffrages
Litres
do
Jin
.
Conseillers
.
Z
ct
cp
|
Non
2
exprimés
avec|
Pour
|.
Contre
|
Abstention
…
ee
présents.
pp
ls
Lu
pisse
1...
|
partücipant.
12
4
16
0
0
0
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
mène
des
travaux
pour
la
création
du
projet
intergénérationnel.
Il
est
nécessaire
de
valider
un
avenant
au
marché
initial
pour
le
lot
11b
Plomberie.
Le
marché
avait
pour
montant
72
666.14€
HT
soit
85
457.07€
TIC.
Le
présent
avenant
au
marché
notifié
le
19
janvier
2022
relatif
au
lot
11b
Plomberie,
confié
par
la
Commune
de
Flavigny-sur-Moselle
à
l'entreprise
AVENNA
a
pour
objet :
«
de
substituer
la
Décomposition
du
Prix
Global
et
Forfaitaire
(DPGF)
ci-annexée
à
celle
annexée
au
marchéinitial.
Les
modifications
apportées
ont
pour
but
de
corriger
des
erreurs
de
calculs
relevées
dans
la
DPGF
initiale
du
marché,
+
de
modifier
l’article
4,2,1
«
Montant
de
l'offre
»
de
l’Acte
d'Engagement
en
prenant
en
compte
la
TVA
à
10%
appliquée
sur
la
partie
«
Description
des
installations
Logements
réhabilités
»
de
la
DPGF
à
savoir :
-
Montant
HT
soumis
à
une
TVA
à
20%
: 55.243,14
€
-
Montant
HT
soumis
à
une
TVA
à
10%
: 17.423,00
€
- Taux
de
TVA
de
20
%
-
Montant
: 11.048,63
€
- Taux
de
TVA
de
10%
-
Montant
: 1.742,30
€
-
Montant
TTC
du
marché
initial
: 85.457,07
€
- de
prendre
en
compte
l'évolution
des
prestations.
L'article
4.2
«
Montant
de
l'offre
»
de
l'acte
d'engagement
du
marché
initial
est
modifié
comme
suit
:
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 02/04/2025 à 17h07 Réference de l'AR : 054-215401969-20250331-28_2025-DE Affiché le 02/04/2025 ; Certifié exécutoire le 02/04/2025 HT
TVA
TTC
Montant
initial
du
marché
72.666,14
€
12.790,93
€
85.457,07
€
Montant
de
l'avenant
n°1
(TVA
20%)
4.594,25
€
918,85
€
5.913,10
€
Nouveau
montant
du
marché
77.260,39
€
13.709,78
€
90.970,17
€
Après
toutes
ces
explications,
le
Maire
propose
donc
que
l'assemblée
municipale :
e
DE
SIGNER
l'avenant
n°1
avec
l'entreprise
AVENNA
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme
Affiché
le
1
avril
2025
Marcel
TEDESCO,
Maire