Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 2023

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Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 2023 Document publié le Samedi 28 janvier 2023 par la commune de Nogent-sur-Eure. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 28 01 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Bois et produits du bois, SÉANCE DU 28 JANVIER 2023

Date de convocation du CM : 24 janvier 2023

L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-huit janvier à neuf heures le Conseil Municipal,

légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mr

Pascal LECLAIR, Maire.

Etaient présents : MMES et MM. LECLAIR Pascal, NEVEU Franck, RENOU Cédric, ADAM

Anca, FEKHAR Asma, DESCHAMPS Cyril, BELLIER Christian et SCHWIZGEBEL Laurent.

Étaient représentés : Mme JAMOIS pouvoir à M. SCHWIZGEBEL.

Était absente : Mme LAILLE Laure

M.NEVEU informe enregistrer la séance.

Afin de commencer la séance, M. Le Maire propose que pour les séances liées à l'urbanisme

M Neveu soit secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal à l'unanimité valide cette proposition.

M Le Maire, précise qu'il ne soumet pas au vote le dernier compte rendu, n'ayant pas encore

reçu celui du 20 janvier.

- Urbanisme :

M Le Maire donne la parole à M Neveu qui présente le Certificat d'urbanisme N° 2 concernant

la parcelle ZO 35 située au bois de Pouillet.

M Le Maire donne des précisions sur l'emplacement et la surface.

Le Conseil, à l'unanimité, donne son accord pour la signature du certificat d'urbanisme N°

CU0282812300002.

M Neveu présente la demande de réponse émise par le Notaire pour le droit de préférence

concernant la parcelle ZO 8 située au bois des vignes.

M Le Maire précise l'emplacement, et informe que puisque la commune détient la parcelle

attenante, il est obligatoire que les propriétaires voisins du bien soient interrogés sur leur

souhait ou non de se porter acquéreur.

M Schwizgebel demande s’il s'agit d'une opération impliquant une entreprise ou seulement

s’il s'agit d'une transaction entre particuliers.

M Le Maire lui précise qu'il s’agit de particuliers.

Le Conseil à l’unanimité autorise M Le Maire à notifier que la commune ne souhaite pas user

de son droit de préférence concernant ce terrain.L'ordre du jour étant épuisé il a été également évoqué

M Schwizgebel demande à ce que les demandes d’ajouts aux ordres du jour des conseils

soient prises en compte.

M Le Maire dit avoir répondu, à la demande de M Deschamps, sur différents points,

concernant « le droit de retrait » évoqué, il ne souhaite pas que le conseil l’'évoque avant que

le résultat des plaintes ne soit connu, ce n'est pas au conseil de se substituer sans avoir une

décision de justice.

M Schwizgebel ajoute que les résultats peuvent demander 3 ans, ce à quoi M Le Maire répond

qu'il pense que non ce sera plus rapide, et qu'il a bien entendu sa demande.

Mme Fekhar, informe avoir été interpellée par une parente d'élève, suite à la livraison des

repas par Chartres Métropole le vendredi 27 janvier. Celle-ci aurait appelé la Mairie pour

Signifier qu’un livreur n'était pas en mesure d'effectuer la livraison, elle indique avoir été mal

reçu par la secrétaire qui lui aurait rétorqué que ce n'était pas son travail d'accueillir les livreurs

de la cantine.

M Le Maire lui répond qu'il est au courant du problème de livraison, et que la secrétaire est

bien allée réceptionner cette livraison au cours de laquelle un échange soutenu a eu lieu avec

le livreur, il précise que l'attitude des livreurs est bien souvent peu cordiale. Qu'il en fait

souvent l'expérience.

Mais que concernant l'échange avec ce parent d'élève il n’est pas au courant.

M Bellier ajoute que si elle a les clés, : elle va ouvrir, si la demande avait été faite à M Neveu,

il y serait allé sans faire de scandale.

M Deschamps dit qu’effectivement il en a entendu parler.

M Renou précise que si les personnes ne sont pas bien reçues par la secrétaire, il ne faut pas

qu'elle salisse la Mairie de par son attitude.

M Deschamps, ajoute que la problématique c'est que Mme Ledoux quand on lui demande

quelque chose, elle refuse de le faire c'est le cas pour le cimetière, les comptes rendus de

CM.

M Le Maire précise que l'urbanisme, il s'en charge avec M Neveu, et que lui-même allait

reprendre le cimetière. Et qu'il a à cœur de connaitre toutes les différentes procédures pour

pouvoir palier dans tous les domaines aux demandes qui pourraient intervenir.

Il ajoute qu'il ne fait pas cela par dépit, mais par plaisir.

M Bellier répond que si elle est à 50 % il faut qu'elle justifie les 50 %, ce n'est pas au Maire

de tout reprendre derrièreM Schwizgebel ajoute que ce n’est pas au Maire de faire cela, qu’elle est catégorie À, qu'elle

coûte cher à la commune et qu'elle devrait au vu de sa qualification être en mesure d’assurer

toutes ses tâches. Ajoute qu'une catégorie À doit faire plus de choses qu'un catégorie C, ce

n'est pas à Mme Ledoux de choisir ce qu’elle a envie de faire, un moment il faut savoir qui est le chef.

M Bellier abonde dans ce sens.

M Le Maire répond qu'il est évident que compte tenu du fait qu’elle est maintenant à 50 %, il

est logique qu’elle ne puisse assumer l'ensemble de ce qu'elle produisait à 100 %.

Il ajoute que ses journées sont bien remplies et qu’elle ne « chaume » pas contrairement à ce

qui semble être sous-entendu. Qu'il peut le constater du fait de sa présence en Mairie, il ajoute

que lorsqu'il arrive dans l'après-midi, le parapheur est toujours complet du fait de tout le travail

accompli le reste de la journée.

Il ajoute que ses 50 % de quotité de travail sont effectués très largement à 100 %.

M Deschamps répond que ce n'est que la parole du Maire.

M Schwigzebel répond aux propos de M Le Maire que ce n'est pas lui rendre service que de

lui trouver des circonstances atténuantes.

M Le Maire ajoute que nous n'avons qu'une seule candidature pour le poste de 7h.

M Le Maire demande si le Conseil souhaite que ces échanges hors ordre du jour soient

retranscrits, le conseil répond par l’affirmative.

M Schwigzebel évoque un louper lors de la visite de la commission de sécurité au centre

équestre et que c’est M Deschamps qui a dû y aller pour représenter la commune.

M Le Maire demande à M Neveu de répondre, celui-ci admet que nous aurions dû échanger

sur ce point la semaine précédente, il ajoute que la convocation émanant du mois de

décembre il a fait l'impasse et que dans tous les cas il n'aurait pas pu y aller.

M Renou demande à quoi est du la coupure de chauffage du début de semaine.

M Le Maire répond qu'il s’agit toujours du chauffe-eau, mais contrairement à ce que nous

pensions il ne s’agit pas de celui de la cuisine, mais celui installé dans la pièce attenante à la

Mairie, et comme celui de la cuisine est tout neuf, il n’y a pas lieu de remplacer celui-ci qui

restera disjoncté pour éviter tout autre problème.

M Le Maire évoque la prochaine commission Cantine, il propose la date du 27 mars 2023,

M Deschamps et Mme Fekhar indiquent ne pas souhaiter la présence de Mme Letourneur. Et

que c’est interdit qu’elle participe.

M Le Maire répond qu'il est important d’avoir l'avis du personnel de cantine, c'est ce que

demandent certains parents en réaction au mail d'information qui leur a été communiqué.M Deschamps, précise que ce ne sont pas les parents qui décident.

M Le Maire indique qu'il demandera les avis des personnels de cantine qu'il soumettra ensuite

lors de la commission.

M Deschamps indique que des propos tenus « tel que la nourriture Chartres Métropole c'est

dégeulasse », que les enfants répètent cela chez eux. il précise que ces propos n'émanent

pas de Mme Letourneur.

Ce à quoi M Le Maire lui répond qu'il ne reste donc pas beaucoup d'autres personnes, et qu’il

fera remonter.

Mme Fekhar, précisant que la période COVID est terminée, elle s'interroge sur les actions qui

seront menées par la commission Fêtes et Cérémonie ?

M Le Maire lui répond qu'il va organiser cette commission avant le budget, et que les actions

seront présentées lors d’un prochain conseil.

La séance est levée à 9h45

L