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Procès Verbal - 4.+06.04
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 00h14 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4.+06.04)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Banque,
# MAIRIE DE SORBIER 1. La Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
22
Délibération
n°
23
Délibération
n°
24
Délibération
n°
25
Délibération
n°
26
Délibération
n°
27
Délibération
n°
28
Délibération
n°
29
Délibération
n°
30
Affiché
le
13/04/2023
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
06
Avril
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
Mars
2023
Désignation
Elu
Rural
Relais
de
l'Egalité
Désignation
délégués
supplémentaires
Syndicat
Intercommunal
du
Charolais
Refuge
Fourrière
Travaux
assainissement
collectif
- poste
de
refoulement
Réalisation
d'un
emprunt
Facturation
assainissement
-
renouvellement
de
la
convention
avec
le
SIVOM
Voie
des
taux
d'imposition
Subvention
et
contribution
2023
Budget
2023
- assainissement
et
principal
Comptabilité
M57
— virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
Autorisation
de
remboursement
de
frais
Questions
diverses
Restauration
du
puits
- café
multiservices
approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée