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Déliberation - DEL 07 2024 Proposition de Devis Demoussage Toits Mairie et Remplacement Souche de la Cheminee
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Montmotier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 07 2024 Proposition de Devis Demoussage Toits Mairie et Remplacement Souche de la Cheminee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Conseil municipal N°01/2024 du vendredi 12 avril 2024
1
République française
Département des Vosges
Commune de Montmotier
Date de convocation : vendredi 05 avril 2024.
Date d’affichage : lundi 15 avril 2024.
Le douze avril deux mil vingt-quatre, à quinze heures, le Conseil municipal de la Commune de
Montmotier, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre POIROT, Maire
Etaient présents :
Mesdames Anne Marie LHUILLIER et Raymonde POIROT.
Messieurs Jean-Pierre POIROT, Michel TRONCHE et Maxime ZIELONY.
Procuration : Monsieur Bruno JOLLY a donné procuration à Madame Raymonde POIROT.
Délibération N°07/2024 PROPOSITION DE DEVIS POUR LE DEMOUSSAGE DES TOITS DE LA
MAIRIE ET LE REMPLACEMENT DE LA SOUCHE DE LA CHEMINEE
Le Conseil municipal après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire choit l’entreprise
Sébastien POIROT pour réaliser les travaux de démoussage des toits de la mairie et le remplacement
de la souche de la cheminée pour un montant TTC de 4 636€.
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture d’Epinal le
Publié ou notifié le
[[[signature1]]]
Nombre de conseillers
En exercice 6
Présents 4
Votants 5
Absents 0
Exclus 1
Jean-Pierre POIROT
2024.04.15 11:55:13 +0200
Ref:6342240-9488264-1-D
Signature numérique
le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 15/04/2024 à 12h06
Réference de l'AR : 088-218803112-20240412-072024-DE