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Déliberation - 202527 complément n°1 attribution des subventions 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 202527 complément n°1 attribution des subventions 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
2025-27 DEPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
AR Prefecture
046-214602963-20251204-2025 27-DE
Reçu le 05/12/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DECEMBRE 2025
Convocation le 28 novembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatre décembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente du bourg en raison des travaux de rénovation de la mairie, sous la présidence de Monsieur Raoul DEBAR, Maire,
Étaient présents : Messieurs Guillaume BACCON, Jean-Bernard BENAC, Fabrice COURTIOL, Raoul DEBAR et Gérard VAN MARLE ; et Mesdames Chantal DELCROS, Véronique LABRANDE et Nelly VAN MARLE
Étaient absents : Monsieur Benoit LAFARGUE et Mesdames Ghislaine GALTAUD et Florence
TISSANDIE-VERGNE
Secrétaire de séance : Véronique LABRANDE
COMPLÉMENT N°1 : ATTRIBUTION SUBVENTIONS SUR LE BUDGET 2025
Monsieur le Maire informe de deux demandes de subvention du collège de Luzech et de l’école primaire de Luzech.
Le conseil municipal vote les subventions accordées ligne par ligne, comme suit :
Ecole Primaire de Luzech - Projet Cirque 370€ 0
Collège de Luzech - Voyage Espagne 2026 500€ 8 0 0
Soit un montant total (délibération 2025-07 comprise) provisoire de subventions accordé au titre du budget 2025 de 6 700€
A SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT |
Le 4 décembre 2025
Le Maire, Raoul Debar
Fait et délibéré en séance publique, les jour,
mois et an que dessus
Cet acte a été publié le 05/12/2025
Le Maire, Raoul Debar
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal 2025-27 Page 1