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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Canton de Bordères/Echez Compte-rendu du Commune d'1B0S Conseil Municipal Séance du 2 juillet 2024 Présents : Denis FEGNE, Gisèle VINCENT, Régine TOSON, Bernard JOUCLA, Sébastien ABADIE, Stéphanie MARQUEZ, Jean-Christophe MADELAINE, Alexandre ARRIZABALAGA, Hélène FRANCES, Serge ALMENDRO, Bruno CAZERES, Jean-Baptiste MARTINEZ, Bernard LHOSSEIN, Dominique GAYE, Ingrid BOUTARFA, Caroline ECORCHON, Laetitia CAZABAN Absents : Philippe SOULE-PERE (procuration pour Denis FEGNE), Michel DUHAMEL (procuration à Hélène FRANCES), Juliette SALANNE, Noémie DEUTSCH, Sandrine TREBUCQ Elue secrétaire de séance : Hélène FRANCES Nombre de conseillers en exercice : 22 Délibérations votées en séance -— le 2 juillet 2024 : 2024/045 | Tarification sociale : « Cantine à 1€ » 2024/046 | Tirage au sort des jurés d'assises Convention d'accompagnement à l’évaluation des risques professionnels 2024/047 De SE ; Mise à jour du document unique (DUERP) 2024/048 Convention de partenariat pour visite de la Collégiale Saint-Laurent Restaurant les platanes 2024/049 | Création d’une activité communale d'exploitation forestière - régime réel trimestriel de TVA Le Maire Denis FÉGNÉ