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Ordre du Jour - cms CM 2023 03 27
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2023 03 27)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
VILLE DE SEYSSINS
Décision du Maire
FINANCES
Conseil municipal du 27 mars 2023
Ordre du jour
• Budget primitif 2023- reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 • Budget primitif 2023 location de salles - reprise anticipée des résultats de l'exercice
2022
■ Budget primitif 2023 - budget principal
■ Budget primitif 2023 - budget annexe locations de salles
■ Détermination des taux d'imposition
■ Subvention 2023 au CCAS
■ Subventions 2023 aux associations
AFFAIRES GÉNÉRALES
• Élection du représentant de la commune au comité d'orientation stratégique de la
Société Publique Locale Eau de Grenoble
• Désignation du représentant de la commune à l'Agence d'Urbanisme de la Région
Grenobloise (AURG)
■ Désignation du représentant de la commune au Conseil en Architecture, Urbanisme
et Environnement de l'Isère (CAUE)
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
■ Création d'un Comité d'Évaluation Citoyenne
ÉDUCATION
■ Subvention 2023 aux établissements scolaires - Maison Familiale Rurale de Vif
■ Piscine de Seyssinet-Pariset - avenant à la convention de participation financière
pour les enfants scolarisés à Seyssins
FONCIERT - URBANISME
■ Transfert à Grenoble-Alpes Métropole de l'emprise de la déchèterie de la commune
■ Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d'évolution de
l'outillage du système d'instruction des autorisations relatives au droit des sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la métropole ■ Avenants à deux conventions de projet urbain partenarial pour prise en compte de
non assujettissement à la tva de la participation des constructeurs - chemin des Gaveaux et rue du Priou
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
• Convention d'assistance à la gestion de l'Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline
de Comboire - années 2023 et 2024
■ Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en
œuvre des actions transversales Claix-Seyssins sur l'Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Comboire
■ Renouvellement de la convention entre la commune de Seyssins et la Ligue pour la
Protection des Oiseaux (LPO)
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE -TRAVAUX • Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes relatif au
marché de gestion, maintenance et renouvellement des systèmes d'éclairage avec Grenoble-Alpes Métropole et les communes de l'agglomération grenobloise
RESSOURCES HUMAINES
■ Évolution des postes de la collectivité
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr O O@ CM 27-03-2023 - ordre du jour 1 / 1