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Compte-Rendu - articles 147 164
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
20
juillet
2023
à 20h30
Absent(e}s
excusé(e}s
: Joan
BOULEUX,
Pauline
TREBOZ,
Christophe
TRONTIN
Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
MAGNIN
Compte-rendu
de
la réunion
du
15 juin
2023
:
Adopté
à
l'unanimité
Point
travaux :
>
Assainissement:
les
travaux
d'enrobé
se
feront
sur
3
jours
et
le
bicouche
sera
fait
en
septembre
prochain
>
Salle
polyvalente
: les
travaux
suivent
leurs
cours
>
Suite
orage
du
samedi
15 juillet
dernier
: beaucoup
d'arbres
cassés
Point
urbanisme
:
Pour
information
sur
l’année
2023
(arrêt
au
19 juillet)
:
-
10
permis
de
construire
-
15
déclarations
préalable
-
33
certificats
d'urbanisme
Référents
déontoloques
par
le
centre
de
gestion
:
Le
centre
de
gestion
propose
aux
collectivités
de
son
ressort
géographique
une
liste
de
référents
déontologues
reconnus
pour
leur
expérience
et
leurs
compétences.
Il
propose
également
une
mission
d'assistance
et
de
conseil
permettant
de
prendre
en
charge
l'ensemble
des
démarches
afin
de
faciliter
la
mise
en
œuvre
des
obligations
réglementaires.
L'adhésion
à
la
convention
est
gratuite
et
seule
la
saisine
d'un
référent
déontologue
(si
besoin)
sera
facturée.
Signature
de
la convention
avec
le CDG
de
Saône-et-Loire
adoptée
à
l'unanimité.
Questions
diverses
:
e
Association
Ailes/Chez
moi
sûr
pour
adaptation
du
logement
chez
les
personnes
âgées
où
handicapées
: date
à fixer
pour
la rentrée
pour
information
sur
la commune
-— le
déplacement
aura
un
coup
de
350
€
pour
la commune
e
Information
concernant
l'installation
d’un
distributeur
de
pizza
automatique
vers
le
garage
meca
center.
Un
certificat
de
non
opposition
à
l'installation
d'un
compteur
électrique
sera
établi
par
la
commune
(1
contre,
3
abstentions
et
8
pour)
e
Un
conseiller
municipal
demande
le déplacement
des
bennes
à verre
comme
il l'avait
été
décidé
lors
d’un
conseil
précédent.
e
Diverses
informations
sur
la fête
patronale
qui
aura
lieu
fin
août
e
Sécurisation
centre
bourg:
étude
des
plans
proposés
par
Studis
Ingéniérie
—
la
commission
se
penchera
dans
les
prochaines
semaines
sur
le dossier
e
Prochain
conseil
municipal
: 21
septembre
2023
aganes
Saint
Sauveur,
le 25 juillet
2023