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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
À
Séance
du 3
juillet
2023
Cha
'
Dagnier
Le
trois
juillet
deux
mil
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s'est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 27 juin
2023
F2
DE L'ISÈRE
Présents : Florent CHOLAT, Pascal SOUCHE, Elise BRALET, Hervé ALOTTO, Jean-
ess
Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah AFENDIKOW, Benoît ROSSIGNOL, Lucie HARREAU, Hubert COLLAVET
Membres
en
exercice
: 15
Absents
: Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE,
Membres
présents
: 12
Nathalie
BARON
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Membres
votants
: 13
Secrétaire
de
séance
: Christine
CAVARRETTA
DEL2023_053 :
Lecture
publique
- Règlement
intérieur
de
la bibliothèque
municipale
Le
règlement
intérieur
d’une
bibliothèque
a
pour
objectif
de
codifier
les
rapports
entre
la structure
et
ses
usagers.
Il énumère
le fonctionnement
et
les
modalités
d’utilisation
du
service,
ainsi
que
les
droits
et
les
devoirs
de
l’usager.
Le
dernier
règlement
intérieur
date
de
2015.
La
prise
en
compte
de
l’évolution
des
usages,
des
publics
et
des
services
qui
leur
sont
proposés
impose
à
la
collectivité
de
revoir
le
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale.
Vu
la commission
culture
du 27
juin
2023;
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité :
e
D’approuver
le
nouveau
règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale
annexé
à
la
présente
délibération.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/
0 CONTRE
/ O ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Christine
CAVARRETTA
Maire
Secrétaire
'
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1
Transmission
en
préfecture le :
10
JUIL,
2023
ï ï ï
Publiéle:
{:Q JUIL, 2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
3 juillet
2023
- Délibération
2023_053
Page
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