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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avenières Veyrins-Thuellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
ENIERES ORDRE DU JOUR
) } Séance du Conseil Municipal Les Avenières Veyrins-Thuellin
Le 02 mars 2026 à 19h30
HUELLEN Salle du Conseil Municipal des Avenières Veyrins-Thuellin
Convocation adressée par écrit à chaque conseiller le 16 février 2026
APPROBATIONS
e Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 février 2026, e Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 02 mars 2026.
DELIBERATIONS
I FINANCES
2026-2-1 Budget Général - Les Avenières Veyrins-Thuellin —- M57 — Non assujetti à TVA — TTC a) Approbation du compte financier unique 2025
b) Affectation du résultat de fonctionnement 2025
c) Vote des taux d'imposition 2026
d) Actualisation de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) - AP N°29401-
Travaux de désamiantage et de rénovation thermique de l’ancien bâtiment de l’école de Ciers e) Vote du budget primitif 2026
f) Subvention d’équilibre du budget général au budget annexe du Boulodrome
2026-2-2 Budget Annexe - Boulodrome — M4 — Assujetti à TVA — HT.
a) Approbation du compte financier unique 2025
b) Affectation du résultat d'exploitation 2025
c) Vote du budget primitif 2026
2026-2-3 Budget Annexe - Camping — M4 — Assujetti à TVA —H.T.
a) Approbation du compte financier unique 2025
b) Affectation du résultat d'exploitation 2025
c) Vote du budget primitif 2026
IL. RESSOURCES HUMAINES
2026-2-4 Modification du tableau des emplois pour l’année 2026 liée au déroulement de carrière des
agents
2026-2-5 Modification du tableau des emplois pour l’année 2026 liée au recrutement des agents
III. URBANISME
2026-2-6 Approbation de la convention de concession de places de stationnement de longue durée au profit de la SCI QUIDUM à titre onéreux
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS
Les Avenières Veyrins-Thuellin,
Le 16 février 2026
La Maire,
Myriam BOITEUX