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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Convocation - 2025 16 signature de la convention 2025 avec l association d insertion iscra)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 6 MARS 2025
L'an deux mille vingt cinq, le 6 mars à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 24/02/2025
Nombre de membres en exercice : 44
Nombre de membres présents : 30
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 34
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), COT Mélanie (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), MILHORAT Nathalie, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy (Le Mas-d’Azil), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize).
ETAIENT ABSENTS : COURTIAL Anne (Castex), TEXIER Lionel (Lanoux), BOY Francis (Saint-Ybars),
ETAIENT EXCUSES: VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), SANS Jean-François (La Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), ARNAUD François (Le Fossat), GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), MARTINEZ Rolande, SAHL Philippe (Le Mas d‘Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: VANDERSTRAETEN François à MILHORAT Laurent, SANS Jean-François à ALLEN Vincent , ARNAUD François à CANTEGRIL Jean-Marc, DESCUNS Lyliane à MAURETTE Carole
SECRÉTAIRE DE SEANCE : MILHORAT Laurent
Délibération n° 2025-16 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : SIGNATURE DE LA CONVENTION 2025 AVEC L’ASSOCIATION D’INSERTION ISCRA
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que la Communauté de Communes Arize Lèze a signé en 2017 une convention confiant à l’Association ISCRA l’entretien et la surveillance des itinéraires du Plan Départemental de la Randonnée et des sentiers ainsi que les boucles du site VTT hors PDR. Pour l’année 2025 le montant s’élève à 40 100,00 €.
Monsieur le Président propose de signer une nouvelle convention 2025 avec l’Association ISCRA à compter du 1 er janvier 2025.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur Le Président, et après en avoir délibéré : - autorise Monsieur le Président à signer la convention 2025 confiant à l’Association ISCRA l’entretien et la surveillance des itinéraires du Plan Départemental de la Randonnée et des sentiers ainsi que les boucles du site VTT hors PDR pour un montant de 50 100,00 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, MILHORAT Laurent COURNEIL Jean-Claude