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Conseil Municipal - rdd cm 01 03 2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Serquigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rdd cm 01 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Animaux, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 mars 2023 à 18h00
Relevé de décisions :
DB2023-02 en date du 01/03/2023
FINANCES compte administratif VILLE
Il convient d’approuver le compte administratif 2022 du budget VILLE.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 15
Suffrages exprimés : 15 Vote CONTRE : 0
DB2023-03 en date du 01/03/2023
FINANCES affectation CA VILLE
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-04 en date du 01/03/2023
FINANCES compte administratif GÎTE
Il convient d’approuver le compte administratif 2022 du budget GÎTE.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 15
Suffrages exprimés : 15 Vote CONTRE : 0
DB2023-05 en date du 01/03/2023
FINANCES affectation CA GÎTE
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0 DB2023-06 en date du 01/03/2023
FINANCES compte administratif PÔLE
Il convient d’approuver le compte administratif 2022 du budget PÔLE.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 15
Suffrages exprimés : 15 Vote CONTRE : 0
DB2023-07 en date du 01/03/2023
FINANCES affectation CA PÔLE
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-08 en date du 01/03/2023
FINANCES compte administratif MAUBUISSON
Il convient d’approuver le compte administratif 2022 du budget MAUBUISSON.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 15
Suffrages exprimés : 15 Vote CONTRE : 0
DB2023-09 en date du 01/03/2023
FINANCES affectation CA MAUBUISSON
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-10 en date du 01/03/2023
FINANCES convention SIEGE Tilleuls/Provence
Il convient d’approuver la convention du SIEGE27 concernant l’effacement des réseaux électriques, éclairage public et télécoms pour la rue des Tilleuls et la rue de Provence pour un montant de
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0 DB2023-11 en date du 01/03/2023
FINANCES rapport de la CLECT du 15 novembre 2022
Il convient d’approuver le rapport de la CLECT du 15/11/2022 relatif à la prise de compétence de la mobilité par l’IBTN et de la mise à disposition de personnel pour la maison France Service de Mesnil-en-Ouche.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-12 en date du 01/03/2023
FINANCES rapport de la CLECT du 18 janvier 2023
Il convient d’approuver le rapport de la CLECT du 18/01/2023 relatif à la construction du centre aquatique de l’IBTN.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-13 en date du 01/03/2023
FINANCES garantie d’emprunt Mon Logement 27
Il convient de délibérer pour que la commune accorde sa garantie d’emprunt pour la réhabilitation des immeubles Abeilles et Bourdons (avenue Pierre Sémard) à hauteur 60 % pour un éco-prêt et 100 % pour un prêt PLAI
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-14 en date du 01/03/2023
FINANCES baux communaux
Il convient de délibérer sur le montant des baux communaux.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-15 en date du 01/03/2023
FINANCES modification des tarifs communaux pour la fourrière
Il conveint de fixer les tarifs relatifs à la capture l’identification, la mis en fourrière et le transports d’animaux domestiques errants
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0 DB2023-12 en date du 01/03/2023
Information sur l’attribution de marchés publics délégation du Maire
Il convient d’approuver le rapport sur l’attribution des marchés publics accordés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-17 en date du 01/03/2023
URBA-PATRIMOINE EUROPAN concours d’idées
Il convient d’approuver la participation de la commune dans le cadre du concours EUROPAN 17.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-18 en date du 01/03/2023
URBA-PATRIMOINEServitude DECI Mme CAQUOT
Il convient d’approuver la proposition relative à la mise en place d’une servitude avec Mme CAQUOT dans le cadre du plan d’extension de la DECI.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
DB2023-19 en date du 01/03/2023
URBA-PATRIMOINEServitude DECI M. DANNEELS
Il convient d’approuver la proposition relative à la mise en place d’une servitude avec M. DANNEELS dans le cadre du plan d’extension de la DECI.
Résultat du scrutin
Nombre de membres : 18 Abstentions : 0
Présents : 16 Vote POUR : 16
Suffrages exprimés : 16 Vote CONTRE : 0
Informations et questions diverses