Déliberation - 20250701 Liste DES Deliberations

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Déliberation - 20250701 Liste DES Deliberations Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Cantenay-Épinard. Lien du pdf (Déliberation - 20250701 Liste DES Deliberations)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement, Commune de Cantenay-Epinard

Séance du conseil municipal du 1er juillet 2025

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal

 DCM-2025.07.01-01 - Réhabilitation partielle de l’école des Basses Vallées - Dispositif d’aide aux communes de moins de 8000 habitants – Convention avec Angers Loire Métropole

 DCM-2025.07.01-02 - Comptes à terme

 DCM-2025.07.01-03 - Transfert de la compétence « production et distribution par réseaux techniques de chaleur renouvelable » au Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et- Loire (SIEML) - Chaufferie bois granulés du groupe scolaire les Basses Vallées - Règlement d’exercice de la compétence - Procès-verbal constatant la mise à disposition des biens utilisés - Convention individuelle

 DCM-2025.07.01-04 - Bac Pass’Sarthe - Avenant 1 à la convention relative à la mise à disposition du bac électrique assurant la traversée de la Sarthe entre Ecouflant et Cantenay- Epinard et de ses équipements annexes - Angers Loire Métropole - Ecouflant

 DCM-2025.07.01-05 - Dénomination de voies et lieux-dits

 DCM-2025.07.01-06 - Convention de rétrocession des voies et espaces communs de l’opération « îlot maison pluridisciplinaire de santé du lotissement Les Champs » - Angers Loire Métropole (ALM)

 DCM-2025.07.01-07 - Convention territoriale globale (CTG) - Pilotage du territoire – 2025-2026 - Convention intercommunale

 DCM-2025.07.01-08 - Tarifs des locations de salle

 DCM-2025.07.01-09 - Mise à disposition de salles municipales en période pré-électorale et électorale

 DCM-2025.07.01-10 - Règlement intérieur des accueils municipaux des enfants

 DCM-2025.07.01-11 - Modification du tableau des emplois

 DCM-2025.07.01-12 - Recours au contrat d’apprentissage