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PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Guilhem le Desert ZP3 La Vallee de lherault 20050729
Document publié le Vendredi 29 juillet 2005
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Guilhem le Desert ZP3 La Vallee de lherault 20050729)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Localisation
Département : Hérault
Commune : Saint-Guilhem-le-Désert
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Saint-Guilhem-le-Désert : ZP3 La Vallée de l'hérault
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : ZPPAUP
Arrêté : Autre le 29/07/2005
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.