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Convocation - convocation CM 16.04.2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 03h07 par la commune de Saint-Jean-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 16.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
/]—^
Le
10
avril
2026
^^|YÇ>5 OU Monsieur le Maire
De RIVES-DU-COUESNON
oueçnon
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a Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal de RIVES-DU-COUESNON
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs/ J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de
RIVES-DU-COUESNON qui aura lieu :
Le jeudi 16 avril 2026 à19h30 à la mairie de Rives-du-Couesnon
Recevez l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire, D. LEBOUVIER
ORDRE DU JOUR:
Institution et vie politique :
l. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 20/03/2026 3. Délégations du conseil municipal consenties au Maire 4. Création de commissions municipales 5. Désignation des membres des commissions municipales 6. Désignation d'un représentant à la Commission de contrôle des listes électorales 7. Désignation des membres de la CAO 8. Désignation des délégués de la coopération scolaire Rives-du-Couesnon - La Chapelle Saint-Aubert 9. Désignation d'un correspondant défense 10. Désignation des délégués de Fougères Agglomération au SCOT du Pays de Fougères 11. Désignation des délégués de Fougères Agglomération au SMICTOM 12. Désignation d'un représentant au SDE35 13. Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS 14. Nomination des membres du conseil d'administration du CCAS Organisation des services et du personnel :
15. Diminution du temps de travail d'un agent au grade d'adjoint technique 16. Mise à jour du tableau des effectifs au 17/04/2026
Mairie de Rives-du-Couesnon - 4 rue Nationale - Saint-Jean-sur-Couesnon - 35140 RIVES-DU-COUESNON
Tél. : 02.99.39.12,57- mairie@rivesducouesnon.fr Finances :
17. Indemnités des élus 18. Budget principal - Approbation du Compte Financier Unique 2025 19. Budget principal - Affectation de résultat 2025 20. Budget principal - Décision modificative n°l 21. Budget assainissement - Décision modificative n°l 22. Remboursement de frais engagés par un élu 23. Commerce de Saint-Marc-sur-Couesnon - Bail de location-gérance Décisions du maire Questions diverses.
Mairie de Rives-du-Couesnon - 4 rue Nationale - Saint-Jean-sur-Couesnon - 35140 RIVES-DU-COUESNON
Tél. : 02.99.39.12.57 - mairie@rivesducouesnon.fr