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Convocation - Convocation 26 03 24
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Objet : Réunion
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
29
février
2024,
Aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
Rémy
GUILLEUX
Maurice
PHILIPPE
Sophie
DESCHATEAUX
Frédéric
FOUILLARD
Hélène
ROLLAND
Fanny
FELIX
Philippe
ISEBE
Dominique
LEMAITRE
André
POSTEL
Caroline
VAUVRECY
Rémy
SPICKER
Sabrina
LEMERAY
Pierre
SIMEAU
Rachel
LAMORINIERE
Delphine
KADA
BRUNIN
Mardi
26
mars
2024
à 20h30
en
Mairie
Avec
l’ordre
du
jour
suivant
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
mars
2024.
2. Délibérations
et/ou
décisions
D
en BRIE DR D ol la
3. Informations
et questions
diverses
- Concertation
ENR
;
-__ EVS
2025-2029
;
-__ SDEC
et photovoltaïsme
;
-__ Fondation
du
patrimoine
;
- Forum
des
associations
;
Aide
à l’acquisition
de
vélos
électriques
— Enquête
;
-__ Visite
parlement
européen
;
- Participation
citoyenne
;
- Etc.
Présentation
et vote
du
compte
financier
unique
2023
du
budget
communal
;
Affectation
des
résultats
2023
du
budget
communal
;
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2024
;
Vote
des
subventions
de
droit
privé
;
Présentation
et vote
du
budget
primitif
communal
2024
;
Examen
de
la fourniture
et pose
d’arceaux
pour
la communauté
de
communes
Vallées
de
l'Orne
et de
'Odon
(CCVOO)
;
Modification
du
siège
social
de
la CCVOO
;
Etude
de
devis
(sous
réserve)
;
Complémentaire
prévoyance
et santé
— Proposition
du
CDG
14.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
respectueuse
considération.
True
du
Dorset
14930
MALTOT
Le
Maire,
———
02
31
26
91
26
— mairie@
maltot.fr
Rémy
Guilleyx,
_:&\E