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Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Biarritz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil d administration du SIAZIM 13 02 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
POUR L’AMENAGEMENT DE LA ZONE « ILBARRITZ MOURISCOT »
SIEGE : HOTEL DE VILLE DE BIARRITZ (64200)
Ææ 05.59.41.59.41
Biarritz, le 2 février 2024
Mesdames et Messieurs les membres
du conseil d'administration du SIAZIM
N/Réf: SL/VH
Objet : conseil d'administration du SIAZIM
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil d'administration du SIAZIM aura
lieu à la Mairie de Biarritz, salle des commissions, le 13 février 2024 à 15 heures.
Conformément à l’article L 2121-12 du C.G.C.T., vous voudrez bien trouver ci-joint la note explicative
de synthèse sur les affaires soumises à délibération ainsi que les pièces annexes.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. | Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 8 novembre 2023
2. | Délégation de service public pour l'exploitation des golfs : approbation des nouveaux tarifs
AFFAIRES FINANCIÈRES
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024: budget principal et
budget annexe SPIC TVA
4. | Rapport d’orientations budgétaires 2024 : présentation et débat
Exercice 2024 - Autorisations budgétaires d'investissement par anticipation au vote du budget
pe primitif 2024 : Budget principal
6 Exercice 2024 - Autorisations budgétaires d'investissement par anticipation au vote du budget
"| primitif 2024 : Budget annexe SPIC TVA
MARCHÉS PUBLICS - AFFAIRES FONCIÈRES
7 Exutoire ruisseau Lamoulie : demande d'autorisation de renouvellement de la concession du Domaine * | Public Maritime
8 Réhabilitation piscine ALSH Mouriscot concours de maîtrise d'œuvre : approbation du programme de © | l'opération
AFFAIRES DIVERSES
9 Compte rendu des décisions de la Présidente en application de l’article L5211-10 du Code général des
collectivités territoriales
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées. LA. Fe A / 2
Maider AROST
Présidente