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PLU - Règlements - Règlement graphique 14
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Document publié le Lundi 29 juin 2026
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de k ra ie L see AE ; RO AE A F . S ; 208 . É 36) —_ l'Yonne ais ave ù 7. oo ee 00 = , Le PENTE 0 e
COMMUNAUTE DE COMMUNES IU | DU GATINAIS EN BOURGOGNE
GÂTINAIS FN BOURGOGNE
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
Document approuvé
221
1274
E DES PRUDHOMMES |"
°
Commune de
BRANNAY
PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
4.2 Document graphique
Arrêté par délibération du
Conseil Communautaire :
Le 26/05/2023
Approuvé par délibération du
Pièce n°4.2.1 Conseil Communautaire : le 12/04/2024
Centre de la commune et
hameaux au 1/2000 ème
15
REVISIONS, MODIFICATIONS ET MISES A JOUR
227
PLENOCHES
INITIATIVE Aménagement et Développement
e Adresse : 4, Passage Jules Didier - 70000 Vesoul Agence de Besançon initiative Tél : 03.84.75.46.47 - Fax : 03.84.75.31.69 Tél : 03.81.83.53.29 -
initiativead@orange.fr initiativead25@orange.fr
ZONES URBAINES :
UA :
UB :
UR :
UL :
UE :
UC :
Zone urbaine centrale ancienne et mixte
Zone urbaine mixte d'extension récente
UB1 : Secteur de la zone UB avec accès sur la RD26 interdit
Zone du domaine autoroutier
Zone urbaine à vocation de loisirs
Zone urbaine à vocation d'activités économiques
Zone urbaine liée à un domaine privé
UCb : Secteur de la zone UC lié au domaine de Brannay
UCSs : Secteur de la zone UC lié au domaine de Savigny-sur-Clairis
UCsr : Sous-secteur lié au domaine de Savigny-sur-Clairis
UCsc : Sous-secteur lié au domaine de Savigny-sur-Clairis
UEP : Zone urbaine à vocation d'équipements publics
ZONES A URBANISER :
AU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat
1AUL : Zone à urbaniser à vocation d'activités de loisirs
1AUE : Zone à urbaniser à vocation d'activités économiques
2AU : Zone de réserve foncière
ZONES NATURELLES :
N : Zone naturelle
Ne : Secteur de la zone N à vocation de loisirs
Nj : Secteur de la zone N à vocation de jardins
Ne : Secteur de la zone N occupé par un centre équestre
Nh : Secteur de la zone N à vocation d'hébergement de loisirs
ZONES AGRICOLES :
A : Zone agricole
Ap: Secteur de la zone À à vocation paysagère
FT Zone soumise à OAP
Risques naturels
Zone soumise au risque d'inondation (source : commune)
=— } = Ruissellement (sources : commune, DDT)
À Cavités (source : BRGM, IGN)
Zones et milieux humides
Cours d'eau ( sources : DTT 89, commune)
Zones humides (source : commune, DREAL, EPAGE/ENS, CEN, CBNBP, Betz,
Cléry, Ouanne, AESN, IAD, FRAPVAL, Pays Gâtinais, SAGE)
Eléments à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L.151-23
du code de l'urbanisme
Bois à préserver
Haies à préserver
© Mare à préserver (sources : commune, RMB, CENB)
Surface en eau à préserver
Eléments remarquables du patrimoine protégés au titre de l'article L.151-19 du code
de l'urbanisme
2% Eléments remarquables ponctuels
EH Eléments remarquables surfaciques
——— Alignement de façades
< Cône de vue
Autres
# Changement de destination autorisé au titre de l'article L.151.11 du Code de l'urbanisme
eeee Cheminement doux à créer
eee Cheminement doux existant
RSS ne
RSS Emplacements réservés
Num | Bénéficiaire Destination Surface (m2)
54-1 | Commune de BRANNAY| Création de voirie | 396
194
LES VIEILLES VIGNES-OUEST
MOULIMBONNEAU
CHEMIN CREUX
N
SUR LA GREM
LA GREMELLERIE
CROIX SAINT-JACQUES
46
VALLEE AUX DENIS
LES MARTINIERES
LES BRIERES