Déliberation - 2024 03 06 liste des decisions

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Déliberation - 2024 03 06 liste des decisions Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tiercé. Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 06 liste des decisions)Thèmes du document : Logement, Énergies, Bois et produits du bois, Liste des décisions

347 - TIERCE

Permis de construire

06/03/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

PC 049 347 22

A0008 M02 05/01/2024 SARL LES BASSINS DU CHATAIGNIER

956 ROUTE DE

BARACE 49125

(ZN 15, ZN 13, ZN

14, ZN 37, ZN 38,

ZP 8)

461129 m² Changement de nom

- Surface plancher créée : 56,12 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 14/02/2024

PC 049 347 22

A0031 M01 05/12/2023 Maine et Loire Habitat

ZAC DU BOURG

JOLY - ILOT B

49125 (AI 425,

AI 428)

2224 m² CONSTRUCTION ILOT B - ZAC DU BOURG JOLY

- Surface plancher créée : 2491,64 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/01/2024

PC 049 347 23

A0028 M01 12/01/2024 M BROUQUIER Jocelyn 10 rue des

Bergeronettes

49125 (AK 338)

183 m² Construction d'une maison d'habitation de 86,78 m² - Surface plancher créée : 89,63 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 17/01/2024

PC 049 347 23

A0031 20/10/2023 M GOGUET Rémi

76 Chemin de la

maison rouge

49125 La Basse

Luette (ZS 66, ZS

77)

9565 m² Extension d'une habitation

- Surface plancher créée : 24,97 m²

- Surface plancher démolie : 0 m²

Défavorable

tacite le

29/01/2024

PC 049 347 23

A0036 16/11/2023 RITOUET PATRICE CHEMIN DE LA

PINOCHERE 49125

(ZT 53)

36356 m² construction d'une maison individuelle et d'une piscine - Surface plancher créée : 213,03 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Défavorable le 11/01/2024

PC 049 347 23

A0037 28/12/2023 M THENOT ETIENNE 17 RUE DE

CHAMPAGNE

49125 (AM 67)

1708 m² Agrandissement d'une bâtisse à usage d'habitation. - Surface plancher créée : 49,1 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 11/01/2024

PC 049 347 24

A0002 02/02/2024 M GUYET NOEL 35 A RUE DE LA

CHAUSSEE 49125

(AK 97)

808 m² Construction d'un garage non clos avec pose de panneaux photovoltaïques - Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m²

Favorable avec

réserve le

19/02/2024

PC 049 347 24

A0003 02/02/2024 M LUSSON Didier

55 chem Haut des

Quatres Bornes

49125 (YA 508,

YA 509)

1404 m² Extension maison, construction garage et réalisation clôture - Surface plancher créée : 10,48 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/02/2024

1 / 5Liste des décisions

347 - TIERCE

Déclaration préalable

06/03/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 049 347 23

A0130 31/10/2023 MME LE BRETON Ophélie 30 route de

soucelles 49125

(AK 290)

1207 m² Remplacement d'une fenêtre par une baie vitrée - Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 30/01/2024

DP 049 347 23

A0131 01/11/2023 MME LE BRETON Ophélie 30 route de

Soucelles 49125

(AK 318)

983 m² Création d'un studio de jardin

- Surface plancher créée : 14,58 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/02/2024

DP 049 347 23

A0143 15/12/2023 M MARINOT SEBASTIEN 8 RUE DES

ORGERIES 49125

(AK 199)

908 m² Installation abri de voiture

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 11/01/2024

DP 049 347 23

A0145 18/12/2023 M LAGACHE Arnaud RUE BASILE

GABORY 49125

(AD 3, AD 4)

70 m²

Changement de destination pour création

de deux commerces en rez de chaussée et

d'un logement à l'ét

Favorable le

12/01/2024

DP 049 347 23

A0148 22/12/2023 Viva Solar 357 CHE DE LA

PINOCHERE 49125

(ZT 23)

1800 m² Pose de 16 panneaux solaires Favorable le 08/01/2024

DP 049 347 24

A0002 03/01/2024 M LEPAGE Justin 144 CHE DU BAS

ROCHER 49125

(YB 199)

839 m² Implantation d'un portail coulissant Favorable le 17/01/2024

DP 049 347 24

A0003 09/01/2024 M HUMEAU Philippe 581 RTE DU

ROCHER 49125

(YA 354)

3455 m² Changement menuiseries, pose de volets roulants et portail à 2 battants Favorable le 12/01/2024

DP 049 347 24

A0005 15/01/2024 HOMELIOR - STEREM FRANCE 4 RUE DU STADE 49125 (AI 311) 859 m² Annulation le 22/01/2024

DP 049 347 24

A0006 11/01/2024 M THIBAUT Ghislain 62 A Chemin des

Guigniers 49125

(YC 154)

1526 m² Création mur, clôture, pool house et carport Défavorable le 17/01/2024

DP 049 347 24

A0007 15/01/2024 M MASSE DAVID 3 impasse des

mésanges 49125

(AK 193)

1020 m² Remplacement d'une clôture + pose bardage Favorable le 29/01/2024

DP 049 347 24

A0008 17/01/2024 HOMELIOR - STEREM FRANCE 4 RUE DU STADE 49125 (AI 311) 859 m² Isolation thermique par l'extérieur Favorable le 22/01/2024

DP 049 347 24

A0009 21/01/2024 M CHEVET ARNAUD 20 RUE HECTOR

BERLIOZ 49125

(AL 21)

644 m² Extension maison type rez de chaussée

- Surface plancher créée : 26,25 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 30/01/2024

DP 049 347 24

A0010 25/01/2024 M PLESSIS Jean Louis 41 Rue Hector

Berlioz 49125 (AC

63)

785 m² Installation de 8 panneaux photovoltaïques en toiture (puissance 365-375 Wc) Favorable le 26/01/2024

2 / 5Liste des décisions

347 - TIERCE

Déclaration préalable

06/03/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 049 347 24

A0011 26/01/2024 M BARBIER Etienne 20 RUE DE LA

BARRE 49125

(AD 44, AD 43)

362 m² Modification des façades d'une maison d'habitation Favorable le 30/01/2024

DP 049 347 24

A0012 16/01/2024 M COURAUD Sylvain 103 CHEMIN DU

BAS ROCHER

49125 (YB 198)

800 m² Construction d'un abri de jardin

- Surface plancher créée : 19,5 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/02/2024

DP 049 347 24

A0015 30/01/2024 M BAYE Raphael 15 F rue de la

Chapelle 49125

(AC 177)

492 m² Edification d'une clôture en composite Favorable le 07/02/2024

DP 049 347 24

A0016 30/01/2024 M COURAUD Sylvain 103 CHE DU BAS

ROCHER 49125

(YB 198)

800 m² Edification d'un mur séparateur en pierres Favorable le 01/02/2024

DP 049 347 24

A0017 02/02/2024 M SEGUIN Jérémy 2 COUR DE LA

BARRE 49125

(AD 215)

99 m² Changement des ouvertures (menuiseries extérieures) Favorable le 07/02/2024

DP 049 347 24

A0018 30/01/2024 M COIPEAU Emile 23 RUE DES LILAS 49125 (AI 409) 767 m² Remplacement d'un portail Favorable le 07/02/2024

DP 049 347 24

A0019 02/02/2024 M THIBAUT GHISLAIN 62 a rue des

guigniers 49125

(YC 154)

1526 m² Création d'un mur maçonné, clôture

- Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 13/02/2024

DP 049 347 24

A0020 05/02/2024 Viva Solar 1055 chemin des

Renardières

49125 (ZS 95)

6058 m² Pose de panneaux solaires photovoltaïques Favorable le 07/02/2024

DP 049 347 24

A0021 13/02/2024 MME VIOLLIN Laura 109 RUE D ANJOU 49125 (AB 34) 254 m² Extension sur pilotis d'une maison d'habitation - Surface plancher créée : 23,6 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/02/2024

DP 049 347 24

A0022 11/02/2024 M CHARRIER MALTAT Flavien 7 chemin de la

Rabottière 49125

(AI 113)

736 m² Remplacement des menuiseries et adjonctions de volets roulants Favorable le 13/02/2024

DP 049 347 24

A0023 12/02/2024 VECTEUR ENERGIE 8 impasse de la

Fruitière 49125

(YA 450)

1080 m² Installation 6 panneaux solaires photovoltaïques Annulation le 27/02/2024

DP 049 347 24

A0024 13/02/2024 M BOYEAU Laurent 1 rue des loriots 49125 (AK 213) 409 m² Pose de panneaux photovoltaïques - Surface plancher créée : 0 m²

- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/02/2024

DP 049 347 24

A0025 13/02/2024 M NOBLET Julien 3 RUE DU STADE 49125 (AK 40) 795 m² Remplacement de lucarnes par des velux Favorable le 16/02/2024

3 / 5Liste des décisions

347 - TIERCE

Déclaration préalable

06/03/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

DP 049 347 24

A0026 14/02/2024 MME PORTIER Amandine 6 Chemin de la

Peronnière 49125

(YI 380)

34 m² Création d'un portillon + clôture en bois et ardoises Favorable le 22/02/2024

DP 049 347 24

A0031 22/02/2024 MME DOS SANTOS Virginie 23 rue d'Anjou 49125 (AD 80) 271 m² Peinture sur la façade + pose d'une enseigne Favorable le 29/02/2024

DP 049 347 24

A0035 28/02/2024 Les Ateliers Immo 13 AV DE L'OSIER 49125 (AK 31) 960 m² Rafraichissement de la façade Favorable le 01/03/2024

4 / 5Liste des décisions

347 - TIERCE

Permis d'aménager

06/03/2024

N° de dossier

Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des

travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision

PA 049 347 16

A0002 M05 09/01/2024

COMMUNAUTE DE

COMMUNES ANJOU

LOIR ET SARTHE

RUE CHARLES

DARWIN/CHEMIN

DU BREUIL 49125

(ZV 86, ZV 84, ZV

83, ZV 82, ZV 66,

ZV 65, ZV 57, ZV

19, ZV 87, ZV 85)

17074 m²

Création d'un lotissement pour des

constructions à usage d'activités tertiaires

ou commerciales

- Lotissement : 8 lot (s) Favorable le

23/02/2024

PA 049 347 22

A0001 M01 09/01/2024 CCALS rue Charles

darwin 49125

(AM 132)

23148 m² Modification du réglement de lotissement - Lotissement : 10 lot (s) Favorable le 23/01/2024

5 / 5