Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20.06.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20.06.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11.09.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 28.03.14
Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14
Document publié le Mardi 15 avril 2014 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 15.04.14)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Suze (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 15 avril 2014
Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Bérangère DRIAY, Marielle GAUTHIER, Sandrine ROLLAND, Sara TIRLER, MM. Bernard FANGEAT, Daniel JEAN, Serge KRIER, Fabien LOMBARD, Thierry VALLET, Simon THOME.
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY
Avant d’ouvrir la séance, M. Serge Krier donne la parole à MM. Mickaël Blanc et Rémy Blanc pour qu’ils présentent une demande de permis de construire aux conseillers. Une discussion s’engage à propos du projet présenté.
• Serge Krier ouvre la séance.
Le compte-rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
Désignation des délégués auprès de divers organismes :
- CCVD : Serge Krier, Bernard Fangeat.
- Syndicat Drôme-Gervanne : Serge Krier, Daniel Jean, titulaires ; Yves Rolland, Sandrine Rolland, suppléants.
- SIVOS : Bernard Fangeat, Fabien Lombard, titulaires ; Marielle Gauthier, Dominique Chapelle, suppléantes.
- SDED : Simon Thomé et Daniel Jean.
- Correspondant défense : Thierry Vallet.
- CCAS : Serge Krier, Dominique Chapelle, Sara Tirler, Marielle Gauthier
- Commission d’appels d’offres : Serge Krier, Daniel Jean, Fabien Lombard, Sandrine Rolland, titulaires ; Bérangère Driay, Bernard Fangeat, Thierry Vallet, suppléants
Constitution de commissions communales et de comités consultatifs :
- Voirie : Simon Thomé, responsable ; Bernard Fangeat, Serge Krier, Thierry Vallet, Fabien Lombard, Rémy Blanc, Christian Morel, Ad Koolen.
- Urbanisme : Serge Krier, responsable ; Bérangère Driay, Dominique Chapelle, Fabien Lombard, Ad Koolen.
- Bâtiments communaux et patrimoine : Daniel Jean, responsable ; Bérangère Driay, Marielle Gauthier, Serge Krier, Fabien Lombard, Bernard Fangeat.
- Eau-Assainissement : Daniel Jean, responsable ; Sandrine Rolland, Serge Krier, Fabien Lombard, Ad Koolen.
- Electricité, télévision, internet : Serge Krier, responsable ; Daniel Jean, Fabien Lombard.
- Cérémonies : Dominique Chapelle, responsable ; Marielle Gauthier, Serge Krier.
- Affaires scolaires : Bérangère Driay, responsable ; Bernard Fangeat, Fabien Lombard, Dominique Chapelle, Marielle Gauthier.
- Anciens : Dominique Chapelle, responsable ; Marielle Gauthier, Serge Krier. - Vie culturelle : Bérangère Driay, responsable ; Sara Tirler, Dominique Chapelle, Serge Krier.
- Environnement : Serge Krier ; Bérangère Driay, Dominique Chapelle,
1 Marielle Gauthier, Sandrine Rolland, Sara Tirler, Ad Koolen.
• Tourisme : Bernard Fangeat, responsable ; Sara Tirler, Fabien Lombard, Serge Krier.
- Communication (bulletin municipal) : Bérangère Driay, rédacteur en chef ; Bernard Fangeat, mise en page ; les responsables des commissions, rédacteurs - Gestion des logements communaux : Daniel Jean, Dominique Chapelle, Bérangère Driay, Serge KRIER.
A ces élus communaux s’ajouteront les personnes qui auront manifesté le désir de rejoindre les commissions incomplètes.
Compétences maire et adjoints
Le conseil vote à l’unanimité les délégations demandées par le maire qui feront l’objet d’une délibération.
Les attributions des adjoints sont définies ainsi :
- Premier adjoint : eau, assainissement, entretien des bâtiments communaux. - Second adjoint : voirie et gestion du travail des employés communaux sur les espaces extérieurs.
Modification des postes d’agent d’entretien
Dix heures seront proposées sur le poste vacant. Une journée supplémentaire par mois sera attribuée au cantonnier intercommunal.
Numérotation de la voirie
Une relecture du listing établi est faite. Des corrections sont encore apportées.
Questions diverses
• Réfection de la couvertine du mur du cimetière : le devis de l’ADCAVL d’un montant de 4252.56 € est accepté.
• Chantiers de jeunes proposés par la CCVD, l’ADCAVL, Jeunesse et reconstruction : le conseil ne peut y donner une réponse favorable pour l’été à venir. • Remplacement du lave-vaisselle de la cantine : la réglementation en vigueur doit être étudiée.
- Un essaim d’abeilles a colonisé les murs de l’église du Vieux Village : le premier adjoint se rendra sur place pour intervenir.
Demande de permis de construire déposée par M. Mickaël Blanc .- Le conseil se réunit à huis-clos pour traiter ce dernier point. Des compléments d’information seront demandés. Le conseil n’est pas en mesure de donner un avis.
La séance est levée à 1h00.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le mardi 13 mai 2014 à 20h.
Le maire,
Serge KRIER
2