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Déliberation - 15. delib approbation de la convention ville en poesie
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - 15. delib approbation de la convention ville en poesie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU REPUBLIQUE FRANCAISE VAL D'OISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
ARRONDISSEMENT
DE SARCELLES COMMUNE DE MONTMORENCY
N° 15
EXTRAIT DU REGISTRE
OBJET : DES
Approbation de la DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL convention « Ville en
Poésie » avec le
Printemps des Poètes
Séance ordinaire du 6 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 6 avril à 20 heures
Le nombre des Conseillers Munici- Le Conseil Municipal de la Commune de MONTMORENCY, légalement convo- paux en exercice est de 35 qué le 31 mars 2023, s’est réuni à la Salle des Fêtes, 3, avenue Foch, sous la prési- dence de M. THORY, Maire.
Présents :
M.PEGARD, Mme SOUMAT, M. BRIANCHON, M. SAURAY, M. DAUX,
M. DALOYAU, Mme DAUBELCOUR, M. GUIRAUDET, Mme QUIRET,
M. GALLIMIDI, Mme BERRA, Mme CHARBONNIER, M. CUSMANO,
Mme ANGELO, M. ARNOULT, M. GELLER, Mme DUHALDE, M. TAY-
BI M. AVEAUX, M. WISS, Mme BODILSEN, Mme BOEHM, Mme PHI-
LIPON, M. ESKENAZI, Mme BONNET, M. ZUILI M. DUCHÈNE. Transmise en S/Préfecture de Sarcelles
le: 13 AR 02
Absents excusés :
Publiée le : 14 AVR. 2073 Mme NOACHOVITCH.................... Procuration à M. GUIRAUDET
‘ Mme HAGEGE-RADUTA Procuration à Mme BERRA
Cities créant HE Mme GROSJEAN Procuration à M. M. ARNOULT
Re une Mme DARROUX mn Procuration à M. le Maire y IE: : 14 AVR. 2073 Mme CHENET......... Procuration à Mme BONNET
| M. BOUTRON Procuration à M. ESKENAZI Pour : &:'Mair&/ùt par délégation
Le DGA SÈTE
Anne-Mari s
Fe K Absent
ee M. RAUMEL
Secrétaire de séance :
M. ZUILI
« Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai
de deux mois à compter de la date exécutoire. Il peut également faire l’objet, dans le même délai, d'un recours gracieux auprès de Ville,
cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :
- à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ;
- deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai. » COMMUNE DE MONTMORENCY
Service Culture et Patrimoine
PJ
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
DELIBERATION N°15
OBJET : APPROBATION DE LA CONVENTION «VILLE EN POESIE» AVEC LE PRINTEMPS DES POETES
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que la Ville de Montmorency participe chaque année à la manifestation nationale du Printemps des Poètes,
Considérant que la Ville de Montmorency inscrit sa participation au Printemps des Poètes dans sa saison culturelle,
Considérant que, forte de la qualité de ses actions menées chaque année dans le cadre du Printemps des Poètes, la Ville de Montmorency s’est vue décerner par l’association Loi 1901 Le Printemps des Poètes, l’appellation « Ville en Poésie » pour une durée de trois ans en date du 22 février 2023,
Considérant que cette distinction se formalise par la convention « Ville en Poésie » jointe à la présente délibération et qu’elle ne représente pour la Ville de Montmorency aucune contrainte financière, autre que le budget fléché chaque année sous l’antenne Printemps des Poètes,
Vu l’avis favorable de la Commission des Affaires Culturelles et Patrimoine en date du mercredi 22
mars 2023,
Vu la note de présentation et sur rapport de M. SAURAY,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal à l’unanimité,
APPROUVE la convention triennale « Ville en Poésie »
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document y afférent.
CLOS ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Maxime THORY
Maire de MontMmbrency
Yves ZUILI
Secrétaire de séance -