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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Kunheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Aunhaim Convocation du conseil municipal N/Réf : JKR/CI Kunheim, le vendredi 6 septembre 2024 J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le Jeudi 12 septembre 2024 a20h15 à la mairie Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 Rentrée scolaire 2024/2025 : effectifs des écoles et de la Ruche Subventions jeunes licenciés sportifs et culturels : attributions 2024 par association bénéficiaire Marché pour le renouvellement des assurances communales : résultat de la consultation et choix des entreprises Téléphonie mobile : bail avec ATC pour la gestion du pylône au Point Verdure Charte Natura 2000 : renouvellement de l'adhésion pour la période 2024 - 2028 Personnel communal : actualisation des emplois communaux Droit de préemption urbain : retrait de la délibération du 27 juin 2024 Planification urbaine : projets d'intérêt local Eau potable : rapport d'activité 2023 du SIAEP (syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable) de la Plaine du Rhin . Déclarations d'urbanisme Compte rendu des commissions communales et des structures intercommunales Délégations du conseil au maire : décisions prises par délégation Divers La maire, 1 7. D ÉD) Jill KôppelRitzenthaler.