Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Annexes - emplacements reserves
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux ouvrages publics
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Chalandray.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
C Co om mm mu un ne e d de e C Ch ha al la an nd dr ra ay y
Titre de l’étude :
PLAN LOCAL D’URBANISME
Type de document :
PIECE N° 7B
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
PLU PRESCRIPTION APPROBATION
PLU Élaboration 21 novembre 2012 25 novembre 2016
Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal en date du 25 novembre
2016:
Le Maire :
Concept Ingénierie
347, Ave de Limoges CS 68640
79 026 NIORT Cedex
Tél. : 05.49.77.32.76 – Fax : 05.49.77.32.70
info@concept-ingenierie.com
un service de la SAFER POITOU-CHARENTES
Version Date Etabli par Vérifié par
V1 080115 NM
DEPARTEMENT DE LA VIENNELISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
n° ER Destination Superficie
approximative en m²
Réservation au
profit de
1 Liaison piétonne 1800 commune
2 Extension du cimetière 27000 commune