Ordre du Jour - Ordre du jour DIEPPE

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Ordre du Jour - Ordre du jour DIEPPE Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour DIEPPE)Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Éducation, Conseil d'Administration

du 5 février 2026 du C.C.A.S de Dieppe

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

N°1 – Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du conseil d’administration en date du 5 décembre 2025

N°2 – Approbation du budget primitif 2026 du C.C.A.S. de Dieppe, du service de portage de repas à domicile et du restaurant social Victor Hugo

N°3 – Approbation du budget primitif 2026 des budgets annexes des Résidences autonomie Jacques Lemeunier, Marcel Paul, Beau Site et Beau Soleil, et du SAD de Dieppe.

N°4 – Constitution de provision pour dépréciation de comptes de tiers

N°5 – Reprise de provision pour dépréciation de comptes de tiers

N°6 – C.C.A.S. De Dieppe- créances éteintes

N°7 – Hébergement des victimes de VIF – Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

N°8 – Avenant au marché des chèques d’accompagnement personnalisé

N°9 – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « CULTURE, SANTE, MEDICO- SOCIAL - NORMANDIE»

N°10 – Tarification horaire des heures d’aide à domicile ANNÉE 2026

N°11 – Service autonomie à domicile – demande de subvention petit équipement auprès du département de Seine-Maritime

N°12 – Réforme des Services Autonomie à domicile - Changement de nom du service, actualisation des outils de la loi du 2 janvier 2002 et du projet de service 2024-2028

N°13 – Tarifs du portage de repas dans le cadre d’un partenariat

N°14 – Résidence autonomie Jacques Lemeunier, aide spécifique pour les établissements sanitaires, sociaux et medico-sociaux

N°15 – Demande de subvention dans le cadre du dispositif exceptionnel d’aide à l’investissement pour travaux d’aménagement et acquisitions de petits équipements, destiné aux établissements et services médico- sociaux (ESSMS) accueillant des personnes âgées ou des personnes en situation de handicap

N°16 – Aide facultative : Bourse de soutien à la réussite – année scolaire 2026/2027

N°17 – Départ en vacances autonomes – séjours 16-25 ANS année 2026N°18 – Demande de subvention dans le cadre de la cité éducative de Dieppe pour le « projet d’alliance éducative » porté par le programme de réussite éducative (PRE)

N°19 – Recrutement de vacataires dans le cadre du projet Alliance Éducative

PRÉSENTATION DES DOSSIERS D'AIDE LÉGALE

QUESTIONS DIVERSES

- Compte-rendu des décisions prises par Madame la Vice-Présidente dans le cadre de ses délégations de pouvoirs