Conseil Municipal - Note Synthese CM installation 20 mars 2026

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Conseil Municipal - Note Synthese CM installation 20 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex. Lien du pdf (Conseil Municipal - Note Synthese CM installation 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DÕORNEX

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Note de synthèse – Conseil Municipal du 20 mars 2026 - 1 /8

NOTE DE SYNTHÈSE

Conseil municipal d’installation du 20 mars 2026

1. Élection du Maire

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages

exprimés ;

Considérant qu’à défaut de majorité absolue après deux tours de scrutin, il est procédé à

un troisième tour, l’élection ayant alors lieu à la majorité relative, et qu’en cas d’égalité de

suffrages, le candidat le plus âgé est déclaré élu ;

Après lecture faite par Monsieur Max GIRIAT, doyen d’âge, désigné Président de la séance,

des articles L.2122-4, L.2122.5 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

(en annexe), le conseil a procédé à l’élection du Maire.

Monsieur / Madame ---- (candidat A) et Monsieur / Madame---------- (candidat B) se sont

portés candidats.

L’élection se déroule à bulletin secret. Le vote par procuration est autorisé.

Chaque conseiller municipal s’est muni d’une enveloppe et de trois bulletins, qui étaient à

disposition : un au nom de chaque candidat et un bulletin blanc, sur lequel il pouvait, le cas

échéant, inscrire le nom de la personne de son choix.

L’urne contenant les enveloppes de vote a été remise au Président de séance, garantissant

le secret du vote.

La majorité absolue est nécessaire pour cette élection.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote :

Nombre de votants (enveloppes déposées) :

Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :

Nombre de suffrages exprimés :

Majorité absolue :

- Monsieur /Madame X obtient ----------- (chiffre) voix

- Monsieur /Madame Y obtient ----------- (chiffre) voix

- Monsieur /Madame ----------- ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.MAIRIE DÕORNEX

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2. Détermination du nombre d’adjoints

Le Maire indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune

doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints

correspondant à 30% de l’effectif du Conseil municipal soit huit (8) adjoints au Maire au

maximum.

Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour,

de sept (7) adjoints.

Le Maire propose de fixer à huit (8) le nombre des adjoints au maire de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, il est proposé au conseil municipal de :

- DÉCIDER de la création de huit (8) postes d'adjoints.

3. Élection des adjoints

Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,

sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être

supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe.

Si, après les deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé

à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée

sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du

maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire.

Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe et doit

comporter huit noms.

À l’issue de ce délai, le maire a constaté que ---liste de candidats aux fonctions d’adjoint

au maire a/ont été déposée(s).

Le Maire constate oralement le nombre de listes déposées et les nomme :

Liste A :

1-

2-

3-

4-

5-

6-

7-

8-MAIRIE DÕORNEX

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Note de synthèse – Conseil Municipal du 20 mars 2026 - 3 /8

Résultats du 1er tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote :

Nombre de votants (enveloppes déposées) :

Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :

Nombre de suffrages exprimés :

Majorité absolue :

La liste conduite par -------------- ayant obtenu la majorité absolue, les personnes suivantes

sont élues comme adjoints au Maire :

1. -------

2. -------

3. -------

4. -------

5. -------

6. -------

7. -------

8. -------

4. Lecture de la charte de l’élu local

Monsieur le Maire donne la parole aux élus du conseil municipal des jeunes (CMJ), qui

font lecture au conseil municipal d’un extrait de la charte de l’élu local (annexée).

5. Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et

suivants ;

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues

par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire, aux adjoints et aux conseillers

municipaux délégués, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au

budget municipal ;

En fin d’année 2025, l’indice de référence sur la base duquel sont calculées les

indemnités des élus a été revalorisé. Il s’agit de l’indice brut terminal de la fonction

publique qui est passé à 1027.

Le Maire propose d’appliquer le taux maximum de l’indice 1027 avec un pourcentage

d’attribution de 58,30% pour le Maire, de 21,82 % pour les adjoints et de 6% pour les

conseillers municipaux délégués.

Après en avoir délibéré, il est proposé au Conseil Municipal :

- DE FIXER les indemnités de fonctions versées au Maire et aux adjoints comme suit :MAIRIE DÕORNEX

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 58,30% de l’indice brut terminal de la fonction publique 1027 pour le

Maire

 21,82% de l’indice brut terminal de la fonction publique 1027 pour les

adjoints au Maire

 6% de l’indice brut terminal de la fonction publique 1027 pour les

conseillers municipaux délégués

- DE DIRE que la dépense sera inscrite au BP 2026 et suivants.

6. Délégation du Conseil au Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

En application de l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

« Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune ».

Toutefois, tant pour des raisons de rapidité que de bonne administration, et pour ne

pas alourdir inutilement les débats du Conseil Municipal avec des points relevant de la

gestion quotidienne de la commune, le Conseil Municipal a la possibilité de déléguer

au Maire un certain nombre de pouvoirs.

Ces pouvoirs qui peuvent ainsi être délégués en tout ou partie par le Conseil Municipal

au maire, pour la durée de son mandat, figurent à l’article L. 2122-22 du Code Général

des Collectivités Territoriales qui stipule :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les

services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des

propriétés communales ;

2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits

de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et,

d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un

caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations

résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des

emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux

opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de

couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions

mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des

dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le

règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant

leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée

n'excédant pas douze ans ;MAIRIE DÕORNEX

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6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y

afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au

fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires,

huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant

des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de

l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de

ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues aux

articles L. 211-2 à L. 211-2-3 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code

dans les conditions que fixe le conseil municipal ;

16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune

dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et

de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de

50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont

impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la

commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier

local ;

19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code

de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au

coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention

prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction

antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour

2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la

participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par

le conseil municipal ;MAIRIE DÕORNEX

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21° D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de

l'urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil

municipal, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à

L. 240-3 du code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application

des mêmes articles, dans les conditions fixées par le conseil municipal ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du

patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits

pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune et de

conclure la convention prévue à l'article L. 523-7 du même code ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux

associations dont elle est membre ;

25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité

publique prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche

maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires

intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

26° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil

municipal, l'attribution de subventions ;

27° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des

demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou

à l'édification des biens municipaux ;

28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-

1351 du 31 décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage

d'habitation ;

29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I

de l'article L. 123-19 du code de l'environnement ;

30° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux,

présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance

irrécouvrable d'un montant inférieur à un seuil fixé par délibération du conseil

municipal, qui ne peut être supérieur à un seuil fixé par décret. Ce même décret précise

les modalités suivant lesquelles le maire rend compte au conseil municipal de l'exercice

de cette délégation ;

31° D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent

être amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement

des frais afférents prévus à l'article L. 2123-18 du présent code.

Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès

l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.MAIRIE DÕORNEX

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Après en avoir délibéré, il est proposé au Conseil municipal, de ne pas retenir toutes

les possibilités offertes par le CGCT, et de :

- DONNER AU MAIRE LES DÉLÉGATIONS SUIVANTES :

1. Prendre toute décision concernant la préparation des marchés et accords-cadres

relatifs aux travaux, fournitures et services lorsqu’ils sont inscrits au budget ;

2. Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le

règlement des marchés et accords-cadres relatifs aux travaux d’un montant inférieur à

100 000€ H.T, ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits

sont inscrits au budget ;

3. De procéder, dans les limites du montant prévu du Budget Primitif voté par le

conseil, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements

prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts,

y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que

de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de

l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de

passer à cet effet les actes nécessaires ;

4. Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le

règlement des marchés et accords-cadres relatifs aux fournitures et services dans la

limite de 40 000 € H.T ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les

crédits sont inscrits au budget ;

5. Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée

n'excédant pas douze ans ;

6. Passer les contrats d'assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y

afférentes ;

7. Créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement

des services municipaux ;

8. Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière ;

9. Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10. Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 € HT ;

11. Fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires,

avoués, huissiers de justice et experts ;

12. Décider la création de classe dans les établissements d’enseignement ;

13. Fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;MAIRIE DÕORNEX

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14. Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de

l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de

ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au

premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le

conseil municipal ; Les conditions fixées par le Conseil quant à l’exercice de ce droit

de préemption par le Maire sont les suivantes : la valeur du bien concerné ne devra pas

dépasser 250 000€ et la décision de préemption ou de non-préemption devra avoir

fait l’objet d’un avis favorable de la commission urbanisme ;

15. Intenter au nom de la commune les actions en justice ou pour défendre la commune

dans les actions intentées contre elle et relatives à la communication des documents

administratifs, aux relations entre l’administration et les usagers, aux autorisations

d’urbanisme (comme les permis de construire, les déclarations préalables…) ou aux

non-conformités des travaux réalisés suite à autorisation de la commune,

16. Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations

dont elle est membre ;

17. Déléguer l’admission en non-valeur des créances irrecouvrables de faible montant.

Le seuil est fixé à 200€ conformément au décret n°2026-118 du 20 février 2026.

(Article D.2122-7 du CGCT)

- DIRE que, conformément à l'article L.2122-23 du CGCT, le Maire rendra compte au conseil

municipal des décisions qu'il aura prises dans le cadre de cette délégation.