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Conseil Municipal - 106 Subvention exceptionnelle au groupe scolaire du Joli Bois
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 106 Subvention exceptionnelle au groupe scolaire du Joli Bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
__________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 20 DECEMBRE 2022 A 18H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 25 L’An Deux Mil Vingt Deux, le 20 DECEMBRE A 18H30
_________________________
Extrait affiché le :
28 décembre 2022
Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire De ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
5ème séance 2022 Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, M. CHMIDLIN Stéphane, Mme TRIQUET Nadia, M. RAMBOURG Bernard, Mme ADAM Nathalie, M. COLIN Joël, M. SALÉRIO Philippe, Mme DUPONT Virginie, Adjointes et Adjoints, M. BREGEOT Claude, Mme ACCILI Micheline, Mme DEL MASTRO Marie-Claire, Mme PIANT Noëlle, M. CHARDIN Denis, Mme CLANCHÉ Ghyslaine, Mme BENOIT Marie- Hélène, M. EVRARD Luc, M. ROMARY Fabrice, Mme RAIZNER Stéphanie, M. FINANCE Michaël, M. GILET Dominique, M. KIZILDAG Murat, M. BAUDONNEL David, Mme TRARBACH Carole, Mme SCHILLINGER Stella conseillères et conseillers municipaux.
Objet : Subvention exceptionnelle Absents excusés ayant donné pouvoir :
au groupe scolaire du Joli Bois. Mme FERREIRA-PIERRAT Maria à M. COLIN Joël Mme RUYER Christine à Mme ADAM Nathalie
Absents excusés :
Mme ELI Emilie
M. BURGER Emmanuel
N° 106/2022 Secrétaire de séance : Mme SCHILLINGER Stella
Monsieur Stéphane CHMIDLIN, Adjoint délégué, informe le Conseil Municipal de la demande de soutien financier reçu du groupe scolaire du Joli Bois qui organise un voyage scolaire en Alsace au Centre « La Fermeraie » à Luttenbach-Près-Munster les 04 et 05 juin 2023 pour les élèves de cours élémentaire 1ère année et 2ème année. La participation communale souhaitée est de 420 € pour un coût global du séjour de 2 382.85 €.
Le Conseil Municipal présent et représenté,
Après en avoir délibéré,
Décide unanimement d’allouer une subvention exceptionnelle de 420 € au groupe scolaire du Joli Bois.
La dépense sera imputée à l’article 6748, fonction 212 du budget communal 2022.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,