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Déliberation - 2023 11 204 Attribution dune subvention a lassociation Petanque Atomique Bagnolaise
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 204 Attribution dune subvention a lassociation Petanque Atomique Bagnolaise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-11-204
Séance du 29 novembre 2023
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Pétanque Atomique
Bagnolaise (PAB) »
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
26 6 1
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 29 novembre à
18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 novembre 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE! Nlcole SAGE, Ali
OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SE:°RVOL/blivier
WiRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT,
Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
P. BERTHOMIEU, Mourad ABADLI procuration à J CREY, Sandrine ANGLEZAN procuration à
M. FOND-THURIAL, Sylvain HILLE procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER
procuration à C. MUCCIO, Alain POMMIER procuration à J-L MORELLI
Conseillers municipaux absents : Pascale BORDES
Secrétaire de séance: Monique GRAZIANO-BAYLE Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Pétanque Atomique
Bagnolaise (PAB) »
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant la demande de l'association « Pétanque Atomique Bagnolaise » qui sollicite une
aide pour les frais d'organisation de ses tournois lors de la fête votive,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la
commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du mercredi 15 novembre 2023.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- d'attribuer à l'association « Pétanque Atomique Bagnolaise (PAB) » une subvention
exceptionnelle de 625 €,
- de prélever cette dépense sur le compte n° 6574-415 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 novembre 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
o 4 OEC, 2023
et publié le O 4 0 ·C, 2023
Le