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Document publié le Jeudi 21 février 2008 par la commune de Frans.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan pprn)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Énergies,
Ministère de l'Écologie,
du Développement et de l'Aménagement durables
MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT
ET DE L'AMÉNAGEMENT
DURABLES
Plan de Prévention des Risques
"Crues du Marmont et de ses affluents
et ruissellement
Commune de Frans
pluvial"
Plan de zonage
vil nisr raclap anravéh à ns VU pour resler annexé à nuire
errêié de ce jour,
Bourg-en-Bresse, le: À f FEV, 2008
gigné Pierre SOUBELET ; Direction Départementale
de l'Equipement de l'Ain
Service Risques et Prévention
Cellule Prévention des Risques
23 RUE BOURGMAYER
BP 410
01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
Prescrit le : 7 mai 2007
Mis à l'enquête publique
du : 19 septembre 2007
au : 19 octobre 2007
Approuvé le :
2 1 FEV, 2008
de l'existant.
de l'existant.
MM Zone Bleue (B1) constructible sous prescriptions et recommandations.
PM Zone Bleue (B2) constructible sous prescriptions et recommandations.
LEGENDE
Zone rouge non constructible.
À Echelle 1/ 5 000
#29 Centre urbain : zone rouge non constructible avec gestion
M] Zone pavillonnaire: zone rouge non constructible avec gestion
Ban] Zone dite de précaution avec recommandations.
Bassin écrêteur
—— Cours d'eau
—— Périmètre d'étude
2774 Bassin écrêteur(projet)
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