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Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 02h02 par la commune de Bourth.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 CM 28 11 2025 Affiche)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
MAIRIE DE BOURTH
À Fès 3 avenue de l'Europe
BOU ) H 27580 BOURTH
Nes
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune BOURTH
se réunira, en séance ordinaire le 28 novembre 2025, à 18 heures 30.
Objet de la réunion
- Finances: Budget communal - reste à réaliser en investissement dépenses et
recettes,
- Finances: Effacement de dette d'une administrée,
- Finances: Budget communal - travaux en régie,
- Finances: Salle des Fêtes - tarif 2026,
- Atelier: contrat de sécurité,
- Administration: Convention INSE et Bourth pour la mission d'instruction des demandes de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes,
- Épicerie: Attribution, montant des loyers, provision, bail
- École: convention d'utilisation et de formation des piscines de Breteuil, Verneuil et la
baignade biologique de Rugles,
- École: précision sur le réglement intérieur de la garderie - article 1.4,
- Église Saint-Just: rapport de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC), - Éclairage public - Passage de la Sœur BRARD: convention d'établissement des
réseaux d'éclairage public: façade, lignes et accessoires
- Questions diverses: Épicerie : travaux, Atelier: Véhicule - Peugeot Partner, Dossier
subvention.
Fait à Bourth, le 21 novembre 2025
Le Maire
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Maca Rouen