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Déliberation - 04 del subvention musiqueyras 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 04 del subvention musiqueyras 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2024
Publié
le
ID
: 005-200083517-20240223-2024022304-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
Séance
du
Conseil
Municipal
du
23
février
2024
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
Délibération
N°
:
20240223-04
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
23
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ABRIES-RISTOLAS
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 16/02/2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 8
Nicolas
CRUNCHANT
—
Dominique
LEPAS
—
Nicolas
TENOUX
-—
Florent
BUES
- Joël
GAUCHE
-
Pauline
ROUX
- Alexandre
RENIE
-— Carine
AUDIER-MERLE
NOMBRE
DE
POUVOIRS
: 1
Chrystelle
a
donné
pouvoir
à
Nicolas
Tenoux
-
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 9
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Marie-Hélène
Farouze
-
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
une
demande
de
subvention
présentée
par
l'Association
Musiqueyras
au
titre de
l'année
2024.
Charles
LACROIX
et
Marie-Hélène
FAROUZE
étant
membres
de
cette
association
quittent
la
salle
pour
ce
point
de
l’ordre
du
jour
et
sont
donc
exclus
des
membres
présents.
Pour
la
même
raison,
le
pouvoir
pour
tous
votes
de
Philippe
RIBOT
n'est
pas
utilisé
pour
ce
point
de
l'ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et voté
par
9 voix
pour,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
à
l'Association
Musiqueyras
d'un
montant
de
8 000.00
€
pour
l’année
2024, DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
chapitre
65
du
budget
principal
2024
de
la Commune
soit
8 000.00
€ à
l’article
6574.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
les jour
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.