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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 111 Designation Representants Ccbdp Isdpam
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 111 Designation Representants Ccbdp Isdpam)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 2 juin 2026 à 18h00 à Curnier
Le Conseil communautaire, convoqué le 27 mai 2026 par le Président, M. Sébastien BERNARD, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de Curnier.
Secrétaire de séance : Monsieur Philippe CAHN
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 89
Etaient présents : 70 (dont 4 suppléants)
Blandine ALVAREZ, Sylvain AUREL, Fabienne BARBANSON, Martine BERGER-SABATIER, Sébastien
BERNARD, Coralie BIOUSSE, Géraud BONTOUX, Monique BOTTINI, Jean-Claude BRUS, Philippe CAHN,
Christian CARRERE, Claude CHAMBON, Cédric CHAMPEAU, Pascal CIRER-METHEL, Denis CONIL,
Thierry DESSALES, Joachim DUSAUGEY, Justine EFFANTIN DIT TOUSSAINT, Bruno EYSSERIC, José
FERNANDES, Annie FEUILLAS, Alain FRACHINOUS, Jean GARCIA, Sylvie GARNERO, Patricia GIELLY,
Isabelle GIRARD, Didier GIREN, Claudine GOURDON, Jean-Luc GREGOIRE, Yoann GRONCHI, Christian
IMBERT, Jean-Michel LAGET, Fabien JOLIVET, Francis KORNPROBST, Amélie LEBRE, Philippe
LEDESERT, Emilien LIEVAUX, Aurélie LOUPIAS, Estelle LIELY, Eric LYOBARD, Nadia MACIPE, Clotilde
MAZZA DOS SANTOS, Franck MILLET, Alain MONGE, David MORIN, Jennifer MOURRE, Patricia
NORMAND, Jean-Louis PASCAL, Alexandre PENIGAUT, Jean-Luc PERNET, Roland PEYRON, Elisa
PEYROU, Alan PUSTOCH, Mireille QUARLIN, Pascale ROCHAS, Sébastien ROUSTAN, Christelle
RUYSSCHAERT, Olivier SARRAT, Christian TEULADE, Christian THIRIOT, Pierre TOMCZAK, Michel
TREMORI, Gérard TRUPHEMUS, Christine VALLIER, Monique VEYRIER, Roger VIARSAC, Carol
EICHENBERGER (suppléant), Gérard CHAPPON (suppléant), Adrien DONZET (suppléant), Francis
BOMPARD (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 12
Marc HAMARD, Sébastien DUPOUX, Jérôme BOMPARD, Lionel ESTEVE, Didier GILLET, Julien
WEINREICH, Gilles RAVOUX, Gilbert MORIN, Guillaume HONVAULT, Jacques NIVON, Stéphanie
CORNUD, Marie FLOQUET
Excusés ayant donné procuration : 19
Gines ACHAT (donne procuration à Gérard TRUPHEMUS), Rémy CLEMENT (donne procuration à Clotilde
MAZZA DOS SANTOS), Juliette HAIM (donne procuration à Sébastien BERNARD), André MATHIEU (donne
procuration à Eric LYOBARD), Brigitte DUC (donne procuration à Sylvain AUREL), Odile TACUSSEL (donne
procuration à Alain FRACHINOUS), Laurent DONZET (donne procuration à Jean-Louis PASCAL), Bruno
JOVE (donne procuration à Jean-Luc GREGOIRE), Caroline LAMY (donne procuration à Joachim
DUSAUGEY), Pascal LANTHEAUME (donne procuration à Aurélie LOUPIAS), Quentin PELOUX (donne
procuration à Patricia NORMAND), Odile PILOZ (donne procuration à Monique BOTTINI), Olivier SALIN
(donne procuration à Sébastien ROUSTAN), Xavier THIERRY (donne procuration à Olivier SARRAT), Jean-
Louis NICOLAS (donne procuration à Annie FEUILLAS), Frédéric JULLIEN (donne procuration à Amélie
LEBRE), Marie-Noelle ARMAND (donne procuration à José FERNANDES), Alain NICOLAS (donne
procuration à Roland PEYRON), Olivier ROQUE D'ORBCASTEL (donne procuration à Sylvie GARNERO)
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260602-2026_111-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_111 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Sébastien BERNARD
Vie des Assemblées
2026-111 Désignation des représentants de la CCBDP au sein de l’association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale (ISDPAM)
Le Président rappelle qu’Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale a pour objet de déceler et de favoriser l’initiative créatrice d’emplois, d’activités de biens ou de services nouveaux par l’appui à la création, à la reprise ou au développement de TPE ou de PME.
Elle apporte son soutien par l’octroi d’un prêt personnel sans garantie ni intérêt par un accompagnement, un parrainage et un suivi technique des porteurs de projets assurés gracieusement. Elle contribue aussi à la mobilisation d’autres moyens de soutien aux jeunes entrepreneurs.
Les statuts d’Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale prévoient que le nombre de représentants de la CCBDP au son sein du Conseil d’administration est de :
1 titulaire et 1 suppléant
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 65
CONTRE : 20
ABSTENTION : 4
DE DESIGNER en tant que représentants de la CCBDP au sein du Conseil d’administration de l’association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale les personnes suivantes :
Titulaire Suppléant
CHRISTIAN TEULADE ALEXANDRE PENIGAUT
D’AUTORISER les représentants à accepter des fonctions exécutives au sein du Conseil d’administration de l’association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale.
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Philippe CAHN Sébastien BERNARD
Transmission en préfecture le : 24/06/2026
Mise en ligne le : 24/06/2026
Ampliation à : ISDPAM
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260602-2026_111-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_111