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PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Illzach.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ILLZACH
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan des servitudes d'utilité publique
NS
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du Haut-Rhin
Direction Départementale
des Territoires du Haut- Rhin
Service Connaissance,
Aménagement et Urbanisme
Echelle :1:5000
Date de réalisation : 24/3/2021
Service : Mission d'intelligence
Territoriale
Source des données:
DDT 68 - 2017
Référentiel :
OIGN BDCADASTRE® 2016
ISO 9001:2015
É æ TUVRheinland
CERTIFIÉ D wwwtuv.com
ID 9000004622
0055 0054 0053
A
@:
COMMUNE
: A4 - Passage dans le lit ou sur les berges
‘ des cours d'eau non domaniaux
+++ A5 - Canalisations publiques d'eau
et d'assainissement
AS1 - Périmètre de protections des eaux potables
et minérales
Eloigné
Immédiat
LS) Rapproché
ZA Rapproché avec réglementation particulière
—-- EL3 - Navigation intérieure
Halage et marchepied
H H EL7- Circulation routière
alignement des voies
EL11 - Autoroutes et voies express
interdiction d'accès aux propriétés limitrophes
LR 11 - Maîtrise de l'urbanisation autour
des canalisations de transport de gaz,
d'hydrocarbures et produits chimiques
|4 - Réseaux électriques
>—— À - Haute tension
>———+— A - Moyenne tension
>— — S - Haute tension
— >— S - Moyenne tension
[116 - Exploitation mines et carrières
LÀ PM1 - Risques naturels prévisbles (PPRN)
PM3 - Risques Technologiques (PPRT)
PT1 - Protections des centres de réceptions
radioélectriques contre les perturbations
électromagnétiques
PT3 - Réseaux de télécomunications
7777 T1 - Emprise des voies ferrées
—— T5 - Dégagement aéronautique
T7 - Zone de dégagement aéronautique
hors zones de dégagement
(concerne l'ensemble du département)
D Bâtiments
| | Parcelles