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Ordre du Jour - cms 23 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sassenage.
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Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Sassenage
Secrétariat
du
Maire
Convocation
0
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
publique
le :
Le
jeudi
23
mai
2024
à
19h
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
Henriette
Grüll
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
avril
2024
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Administration
Générale
Certnà PEFC ! polc-tranca org 23841
1.
Prise
de
fonction
au
Conseil
Municipal
de
Madame
Annie
SUAU-BOURDIS
suite
à
la
à
démission
de
Monsieur
Benjamin
TORELLI
à
2.
Mise
en
œuvre
du
Service
Métropolitain
d'accueil
et
d'informations
de
la
demande
de
È
logement
social
$
3.
Désignation
d'un
nouveau
suppléant
au
sein
du
Conservatoire
Espaces
Naturels
(CEN)
:
Ressources
humaines
i
4.
Ajustement
des
effectifs
et
des
emplois
5.
Création
de
postes
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
6.
Mise
en
place
d'une
indemnité
de
travail
le
dimanche
et
les
jours
fériés
pour
les
agents
de
la
police
municipale
7.
Création
d'une
indemnité
forfaitaire
pour
les
agents
ayant
des
fonctions
itinérantes
Finances
Commande
Publique
Subventions
8.
Convention
de
partenariat
entre
Grenoble-Alpes-Métropole
et
la
Commune
de
Sassenage
relative
à
la
mise
en
œuvre
des
clauses
emploi
dans
la
commande
publique
9.
Avenant
4
au
marché
N°20190738
« assurance
des
véhicules
à
moteur
et
risques
annexes
»
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
Petite
enfance
|
Lo
oo
Ville
de
Sassenage
10.
Coopératives
scolaires
et
délégués
départementaux
- Répartition
2024
B.P
31
11.
Projets
pédagogiques
sorties
scolaires,
fêtes
de
fin
d'année
- Participations
38360
Sassenage
2024
allouées
par
la
Commune
de
Sassenage
Tél
: 04
76
27
48
63
Fax
: 04
76
53
52
17
mairie@sassenage.fr www,.sassenage.fr 12.
Centres
de
loisirs
enfance
et
multisports
- Nouveaux
modes
de
gestion
des
inscriptions
aux
centres
de
loisirs
enfance
et
multisports
2
sur
2
Sassenage
le
15
mai
2024
Le
Maire,
Michel
VENDR
iche
VERRE ca fs
A