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Conseil Municipal - 10 CM 14 05 2018 Tarifs mini camps été 2018 Accueil de loisirs 1
Document publié le Mercredi 2 mai 2018 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 CM 14 05 2018 Tarifs mini camps été 2018 Accueil de loisirs 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Budget,
Envoyé en préfecture le 17/05/2018
Reçu en préfecture le 17/05/2018
Afichéle 77/05 [221%
ID : 056-215601477-20180514-2018D48-DE
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil dix-huit
Le quatorze mai
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,
S'est réuni en session ordinaire à vingt heures en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : 2 Mai 2018
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 20 Votants : 23
PRESENTS : Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO jJulien- M. BOUSSEAU Yannick- M. CHESNIN
Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy- Mme DENIGOT Béatrice- M. FREOUR Jean-Claude- Mme
GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- M. GERGAUD Henri- M. GOMBAUD Jean-Paul- Mme GRUEL
Nathalie- M. GUIHARD Alain- M. LE HUR Jérôme- M. LORJOUX Laurent- M. OILLIC Jean-Paul- Mme
PANHELLEUX Françoise- Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- M. SEIGNARD
Jérôme
ABSENTS EXCUSES : Mme DESMOTS Isabelle- Mme PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre
ABSENTS: M. CHATAL Jean-Paul- Mme HUGUET Evelyne- Mme LEVRAUD Françoise- M. TATTEVIN
Frédéric
POUVOIRS : Mme DESMOTS Isabelle à M. DAVID Gérard- Mme PHILIPPE Jocelyne à Mme DENIGOT
Béatrice- M. PRAT Pierre à Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme (élu à l'unanimité)
Délibération n°2018D48 : Tarifs des séjours courts ALSH ETE 2018
Comme chaque année, l'Accueil de Loisirs proposera en juillet et août 2018, des
mini-camps pour les 3/6 ans, les 6/9 ans et les + de 10 ans.
Cette année, les séjours courts auront lieu pour les 3/6 ans au camping de Kerfalher à
PÉNESTIN (56) du 8 août au 10 août 2018 avec pour thème « l'environnement », pour les 6/9 ans au
camping municipal à SAINT-JUST (35) 24 juillet au 31 Juillet 2018 avec pour thème « la préhistoire »,
pour les + de 10 ans au camping municipal du Kerver à SAINT-GILDAS-DE RHUYS (56) du 31 juillet au 3
août 2018 avec pour thème « la voile ».
Il est proposé d'appliquer les tarifs figurant dans les tableaux en annexe de la
délibération, tarifs élaborés en fonction du coût des différents séjours (transport, hébergement,
repas, activités) et du Quotient Familial (QF).
L'assemblée est invitée à se prononcer sur ces propositions tarifaires.
Le conseil municipal, après délibération et à l'unanimité,
Vu l'intérêt de proposer des séjours courts pendant les vacances estivales aux enfants,
Vu les tarifs proposés par le Service Enfance Jeunesse,
Délais et voies de recours:
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES - Hôtel de Bizien- 3
Contour de la Motte, 35044 Rennes- dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Envoyé en préfecture le 17/05/2018
Reçu en préfecture le 17/05/2018
Affiché le
ID :056-215601477-20180514-2018D48-DE
- Souscrit aux tarifs de séjours courts proposés par le service Enfance/Jeunesse et joints en
annexe de la délibération,
- Donne tous pouvoirs au Maire pour faire procéder à la mise en œuvre et à l'application de
cette délibération.
ération n°2018D46 visé le 16/05/2018 Cette délibération annule remplace la dél
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alain GUIHARD
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES - Hôtel de Bizien- 3 Contour de la Motte, 35044 Rennes- dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Budget prévisionnel séjour été 2018 - Plus de 10 ans. Thème: Voile
du 31 juillet au 3 août Presqu'île de Rhuys
DEPENSES RECETTES
DESCRIPTIF PU Nbrede | Nbrede | oora pers jours
Hébergement Participation des familles
- adultes (forfait) - animateurs 2 4 (118€X12 enfts) 1416,00
- enfants (forfait) 12 4
Total hébergement 242,00 |PSO
Activités (0,54€X12 enftsX10HXA4 jrs) 259,20
séance voile 19,00 12,00 2 456,00
Subvention CEJ (max 55% du
Total activité 456,00 reste
Restauration à charge) 492,14
6,00 12,00 3,5 252,00
Transport A/R 476,00
Total 1426,00 |Reste à charge commune 402,66
Prix moyen /enfant 118,83
Nbre
animateurs | Heures*
Salaires bruts animateurs
10,04 €/heure * + 10% de CP 11,00 2 52] 1 144,00
* correspond à l'indice majoré 325
(indice plancher) de rémunération
dans la fonction publique territoriale
Total encadrement 1 144,00
total 2 570,00 2570,00
*10h/jour + 3h/nuit X 4 jours = 52h
PROPOSITION TARIFS AU QUOTIENT FAMILIAL
Nivillac et communes conventionnées
T1 de O à 560€
T2 de 561€ à 750€
T3 de 751€ à 900€
T4 de 901€ à 1100€
TS 1101€ et plus
Hors convention
100 €
105 €
110€
115 €
120 €
151€ (sans reste à charge pour la commune) . Affiché le 7Z7/e7 /20f
Budget prévisionnel séjour été 2018 - 3/6 ans. Thème: Environnement
du 8 au 10 août à Pénestin
Envoyé en préfecture le 17/05/2018
Reçu en préfecture le 17/05/2018
ID : 056-21 5601477-20180514-201 8D48-DE
DEPENSES RECETTES
Nbre de Nbre de DESCRIPTIF PU pèrs jours TOTAL
Hébergement Participation des familles
- adultes (forfait) - animateurs 3 3 (76€*12 enfts) 912,00
- enfants (forfait) 12 3
- brachement électrique
- emplacement
Total hébergement 171,10 |PSO
Activités (0,54€*12 enfts*10h*3 jrs) 194,40
animation nature PEP 125,00 2 250,00
Subvention CEJ (max 55% du
reste
à charge) 601,53
Total activités 250,00
Restauration:
6,00 12 2,5 180,00
Transport A/R 312,00
sous total 913,10 |Reste à charge commune 492,17
Prix moyen /enfant 76,09
Nbre
animateurs Heures*
Salaires bruts animateurs
10,04 €/heure * + 10% de CP 11,00 3 39 1 287,00
* correspond à l'indice majoré 325
(indice plancher) de rémunération
dans la fonction publique territoriale
Total encadrement 1 287,00
total 2 200,10 2200,10
*10h/jour + 3h/nuit X 3 jours = 39h
PROPOSITION TARIFS AU QUOTIENT FAMILIAL
Nivillac et communes conventionnées
T1 de O à 560€
T2 de 561€ à 750€
T3 de 751€ à 900€
T4 de 901€ à 1100€
TS 1101€ et plus
Hors convention
116€ (sans reste à charge pour la commune)
60 €
65 €
70€
75€
80€ Envoyé en préfecture le 17/05/2018
Reçu en préfecture le 17/05/2018
Affiché le 77/25 {iv
DE OSE POTTER AUDE Budget prévisionnel séjour été 2018 - 6/9 ans. Thème: Préhistoire
du 24 au 27 juillet à Saint Just (35)
DEPENSES RECETTES
DESCRIPTIF PU [Nbredepers| VE | or jours
Hébergement Participation des familles
- adultes (forfait) - animateurs 2 4 95€*12enfants 1140,00
- enfants (forfait) 12 4
Total Hébergement 146,20 |PSO
Activités (0,54€X12 enftsX10HX4 jrs) 259,20
Intervention CPIE Act Préhistoire 150,00 2 300,00
Adhésion association CPIE 12,00 L 12,00
Subvention CEJ (max 55% du
Total activités 312,00 reste
Restauration: à charge) 487,85
6,00 12 3,5 252,00
Transport A/R 432,00
Sous total 1142,20 |Reste à charge commune 399,15
Prix moyen /enfant 95,18
Nbre
animateurs Heures*
Salaires bruts animateurs
10,04 €/heure * + 10% de CP 11,00 2 52] 1144,00
* correspond à l'indice majoré 325
(indice plancher) de rémunération
dans la fonction publique territoriale
Total encadrement 1 144,00
total 2 286,20 2286,20
*10h/jour + 3h/nuit X 4 jours = 52h
PROPOSITION TARIFS AU QUOTIENT FAMILIAL
Nivillac et communes conventionnées
T1 de 0 à 560€ 75€
T2 de 561€ à 750€ 80 €
T3 de 751€ à 900€ 85 €
T4 de 901€ à 1100€ 90 €
T5 1101€ et plus 95 €
Hors convention
128€ (sans reste à charge pour la commune)