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Déliberation - Liste deliberations du CM du 21.03.2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du CM du 21.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
à Échiré
Page
1/1
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ÉCHIRÉ
SÉANCE
DU
21
MARS
2026
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
CM20260321-01
|
Election
du
Maire
Approuvée
CM20260321-02
|
Election
des
adjoints
après
détermination
de
leur
nombre
Approuvée
CM20260321-03
|
Charte
de
l’élu
local
Approuvée
CM20260321-04
|
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
CM20260321-05
|
Indemnité
des
élus
Approuvée
CM20260321-06
Election des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Echiré
—
Saint-Gelais
—
Approuvée
Saint-Maxire
CM20260321-07
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
Syndicat
d’Energie
des
Anioiée
Deux-Sèvres
CM20260321-08
Fixation
du
montre
des
membres
du
conseil
d'administration
au
Centre
Approuvée
Communal
d'Action
Sociale
CM20260321-09
Elections
des
membres
élus
au
conseil
d'administration
au
Centre
Approuvée
Communal
d'Action
Sociale
CM20260321-10
Création
et
composition
des
commissions
municipales
thématiques
approuvés
permanentes
CM20260321-11
|
Election
du
membre
élu
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales |
Approuvée
CM20260321-12
Désignation
des
représentants
au
conseil
d'école
de
l’école
primaire
Approuvée
Mélusine
CM20260321-13
|
Désignation
des
délégués
au
syndicat
SOLURIS
Approuvée
CM20260321-14
|
Désignation
des
délégués
au
CNAS
Approuvée
Désignation
d’un
représentant
à l'association
Coop-Energies
79,
Personne
,
CMPOZ6OSLAS
|
Organisatrice
(PMO)
PRRPANSS
CM20260321-16
|
Election
du
correspondant
défense
Approuvée
CM20260321-17
|
Election
du
correspondant
sécurité
routière
Approuvée
Liste
affichée
en
Mairie
d’Echiré
le
23/03/2026
et
publiée
sur
le
site
internet
le
23/03/2026.