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Ordre du Jour - MLT odj avis presse 20230404
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MLT odj avis presse 20230404)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,
Mairie de la Turballe - 10, Rue de la fontaine 44420 La Turballe
02 40 11 88 00 accueil@laturballe.fr laturballe.fr
Le Conseil Municipal se réunira
Le MARDI 4 AVRIL 2023 à 20H00
MAIRIE (SALLE BELLE-ILE)
ORDRE DU JOUR
Les Conseils Municipaux seront filmés et diffusés en direct sur notre chaîne YouTube.
Désignation d’un secrétaire de séance
Informations diverses
- Présentation du dispositif de logement saisonnier chez l’habitant
- Présentation du bail réel solidaire
- Présentation du projet e réhabilitation du sentier de Ker Elisabeth - Présentation du projet de piste cyclable Boulevard de l’Europe
- Information sur l’ascenseur de la salle François-Marie Lebrun
Délibérations
1. Désaffectation et déclassement du domaine public des ateliers municipaux Rue de la Marjolaine – parcelles AM 98 et AM 102
2. Compte de gestion cimetière 2022
3. Compte administratif cimetière 2022
4. Reprise définitive et affectation des résultats cimetière 2022
5. Compte de gestion VVF 2022
6. Compte administratif VVF 2022
7. Reprise définitive et affectation des résultats VVF 2022
8. Compte de gestion Commune 2022
9. Compte administratif Commune 2022
10. Reprise définitive et affectation des résultats budget principal Commune 2022 11. Bilan de la politique foncière
12. Tarifs municipaux 2023– commune - Ajout tarif terrasse
13. Tarifs municipaux 2023 - cimetière – Ajout tarif caveau réhabilité
14. Subvention aux associations- amicale laïque
15. Subvention aux associations- Compagnie du passage
16. Subvention aux associations- Steredenn-Vor
17. Subvention aux associations- Au gré des vents
18. Subvention aux associations- APEJV
19. Subvention aux associations- Association du personnel communal 20. Subvention aux associations- Comité de jumelage La Turballe Bussang 21. Subvention aux associations- Dumet environnement patrimoine
22. Subvention aux associations- Festimer
23. Subvention aux associations- La croisière Pen-Bron
24. Subvention aux associations- Nautisme en Pays-Blanc
25. Subvention aux associations- Prisme
26. Subvention aux associations- SNSM
27. Subvention aux associations- Société de chasse
28. Subvention aux associations- USEPPIG P-2
Ville de la Turballe
29. Forfait communal 2022 : coût élève école maternelle et élémentaire 30. Subventions communales aux écoles : aides aux projets des écoles et aux sorties scolaires
31. Mise en œuvre du télétravail et adoption du règlement de télétravail 32. Convention travaux pont de Lancly
33. Cession à la Silène de la parcelle AW 413 rue du Lô
34. Demande de subvention au titre du fonds vert : rénovation énergétique de la Mairie (remplacement de la chaudière)
35. Demande de subvention au titre du fonds vert : Mise en œuvre du SDAL 36. Dénomination Rue du Cabestan