Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 10 mars approuvé le 24 mars 2025
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 31 Mars 2022 2
Procès Verbal - PV du CM du 16 septembre 2022
Procès Verbal - PV du 6 mars 2023
Procès Verbal - PV du CM du 15 mars 2024
Procès Verbal - PV du 18 mars 2021 rectifié
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 10 mars 2021
Procès Verbal - PV du CM du 7 Octobre 2020.
Procès Verbal - PV du CM du 19 Juillet 2022
Procès Verbal - PV du CM du 18 Janvier 2022
Procès Verbal - PV du CM du 22 mars 2022
Document publié le Mardi 22 mars 2022 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 22 mars 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
de
BUISSON
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
Du
22
Mars
2022
à 20h
MAIRIE
DE
BUISSON
84110
Présents
: Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Dominique
LE
CRONC,
Christine
SERRET. Messieurs
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Représentée
: Mireille
DUCLOS
TORTEL
a donné
pouvoir
à Chantal
FRITSCH
Excusée
: Sylvie
PUECHLONG
Secrétaire
de
séance
: Philippe
PUIGMAL
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 Mars
2022
Voté
à l’unanimité
(7 votants)
Approbation
du
Compte
Administratif
et
du
Compte
de
Gestion
2021
Commune
et
Assainissement. Compte
administratif Commune
2021
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
249
010.20
€
701
970.94
€
280
683.33
€
147
250.29
€
Excédent/déficit
452
960.74€
133
433.04
€
Excédent
total
319
527.70
€
Compte
administratif Assainissement
2021
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
31
812.86
€
80
306.43
€
10
719.00
€
119
464.23
€
Excédent
48
493.57
€
108
745.23
€
Excèdent
total
157
238.80
€
Voté
à l’unanimité
(8 Voix,
Marc
COUCHE
est
arrivé
entre
temps)
Affectation
des
résultats
comptables
2021
Commune
et Assainissement :
Budget
Commune
: affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
2021
de
319
527.70
€
en
section
de
fonctionnement
du
budget
2202
Budget
Assainissement
: affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
2021
de
48
493.57
€
en
section
de
fonctionnement
du
budget
2022
Voté
à l’unanimité
(8 voix)
Information
sur
le montant
des
indemnités
perçues
par
Madame
le Maire
et les
trois
adjoints :
Florence
Chopin
demande
des
informations,
bilan
d’activité,
projets
annuels...
du
SMEA
(syndicat
Mixte
d’Eygues
en
Aygues).
Le
SMEA
existe
depuis
deux
ans
et
s’engage
à
développer
la
communication
auprès
des
élus
des
communes,
des
habitants.
23,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: rommnnehnicennfMwanadon
98/02/9099 Vote
du
taux
des
taxes
foncières
:
Taux
inchangés
Foncier
bâti
: 33.56%
Foncier
non
bâti
: 47.93%
Voté
à l’unanimité
(8
voix)
Vote
des
budgets
commune
et assainissement
2022
:
Budget
Commune
2022
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
629
828.70
€
629
828.70€
1
105
205.57
€
1105
205.57
€
Budget
total
1 735
.034.27
€
Budget
Assainissement
2022
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
75
213.24
€
75
213.24
€
126
522.23
€
126
522.23
€
Budget
total
201
735.47
€
Vote
des
budgets
commune
et
assainissement
à l’unanimité
(8
voix).
Devis
épareuse
:
Achat
de
l’épareuse
Rousseau
pour
un
montant
de
25
800
€TTC.
Demande
de
subvention
à la Région
Sud
dans
la cadre
du
dispositif « Nos
communes
d’Abord
»
Voté
à l’unanimité
(8
voix)
Droit
de
préférence
sur
la
vente
d’une
parcelle
classée
en
bois
conformément
à
l’article
L331.24
du
Code
Forestier.
(Zone
NF3
du
PLU)
:
Report
de
la
décision
Demande
de
subvention
Cirque
Badaboum
30€
par
enfant,
soit un
montant
de
90
€
Voté
à l’unanimité
(8
voix)
Devis
:Andrieux
Réfection
des
chemins
dans
la
cadre
de
la
subvention
du
Conseil
départemental
obtenue
le
25
mai
2019
Montant
du
devis
:
30
344.76
€
TTC
Vote
à l’unanimité
(8
voix)
Assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
la
mise
en
place
administrative
du
projet
de
restauration
de
la
fontaine
:
Le
cabinet
NRC
Conseil
a été
retenu
pour
un
montant
de
4
000
€
HT
;
Voté
à l’unanimité
(8
voix)
Devis
de
l'Association
«
Courant
Fort
»
pour
l’étude
d’opportunité
concernant
les
1°
et
2ème
niveaux
de
la
maison
Girard
:Montant
6
000
HT
€
Voté
à l’unanimité
(8
voix)
Offres
de
prêts
: reporté
Il est
envisagé
de
recourir
à l’emprunt
pour
le financement
des
travaux
de
la Tour
de
guet
et du
bistrot
de
Pays
23,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
- enmmnnehuicennMuwanadon
99/02/9099 Projet
d’aménagement
stationnement
vélo
(financé
par
le
Conseil
Départemental))
Délibération
votée
à l’unanimité
(8
voix).
Devis
pour
remplacement
des
rondins
en
bois
Sous
Le
Barry
:
reporté
Demande
de
l'association
«Le
chemin
des
chapelles
»
d’installer
deux
panneaux,
l’un
sur
l’espace
de
la
tour
de
guet
(point
de
départ
de
2
circuits
de
randonnées)
et
l’autre
devant
la
chapelle
St
Pierre.
Les
panneaux
seront
offerts
(projet
porté
par
la
CCVV
et
subventionné
par
LEADER
)
Voté
à l’unanimité
( 8
voix)
Questions
diverses
:
Tableau
des
manifestations
à venir :
-
7 avril
18h30
réunion
publique
« Epicerie
solidaire
itinérante
»
-
12
mai
concert
à l’église
« Page
blanche
»
-
Théâtre
1° juillet
: « Léonie
est
en
avance
» de
Feydeau
au
théâtre
de
verdure
sous
le Barry
-
22
au
31
juillet
et
les
5,6,7
août
:exposition
de
peinture
et
bijoux
salle
rue
de
la
Parant,
au
«
Bistrot
de
Buisson
»
et
chez
la
tisserande.
-
6
août
:Concert
chorale
et
orchestre
« Double
X
»
à l’église
de
Buisson
Projet
d’extinction
de
l'éclairage
public
de
minuit
à
6h
du
matin
:
les
modalités
seront
précisées
ultérieurement. La
séance
est
levée
à 23h15
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Chantal
FRITSCH
Philippe
PUIGMAL
23,
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
- eommnnehuiccon/Duranadan
99/02/2099