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Convocation - Convocation CM N°12
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Visan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM N°12)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Visan, le 7 avril 2022
Département de Vaucluse
VILLE de VISAN
84820
N'RÉf. : CTR/MM/SD
22.04.163
=
RD
na
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
Madame, Monsieur,
Vous êtes convié(e) à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Mardi 12 avril 2022 à 18h
A la Salle Frédéric Mistral
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu n° 11 du 30 décembre 2021
Modification du lieu des séances du Conseil Municipal
Autorisation du dépôt de demandes d’autorisation d'urbanisme — Station de lavage des Effluents Phytosanitaires
Autorisation du dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme — Création de la Halle et Requalification de la Place de la Coconnière
Subvention au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales — Opération humanitaire
pour l’Ukraine
Subvention de fonctionnement au CCAS
Subvention au FREP et renouvellement de la convention d’objectifs
Subvention exceptionnelle Jeunesse Sportive Visanaise
Subvention exceptionnelle Maison du Tourisme et Produits du Terroir
. Subventions aux associations 2022
11.
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18.
Convention de partenariat — Centre Dramatique des Villages du Haut Vaucluse Convention 30 Millions d’ Amis — renouvellement
CCEPPG - Déploiement des Points d’Apport Volontaire — Participation au fonds de concours Etude géothermique Espace Gérard Sautel
Location d’un local commercial
Cession d’un délaissé de voirie AB 132
Transfert compétence Eclairage Public au Syndicat d’Electrification Vauclusien Voirie communale — demande de subvention au titre de la Contractualisation - Conseil Départemental
de Vaucluse
Vote taux fiscalité directe locale
Modification du Tableau des effectifs
Approbation du Compte de Gestion 2021
Compte Administratif 2021
Affectation des résultats 2021
Vote du Budget Primitif 2022
Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
»
Le Maire, SA à
Corinne TESTUD-ROBER
Commune de Visan - Hôtel de Ville - 220 rue de la Congrégation
84820 VISAN
Tél. : 04 90 28 50 90 - Courriel : contact@visan-mairie.com