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Compte-Rendu - 08 CR CM 02 09 2024
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Gavaudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 CR CM 02 09 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
Convocation par mail le 29/08/2024
Présents :
Mme BLOT Claudie, M. BOUSQUET Thierry, Mme GOSSET Angélique, M FIAULT Nicolas M. TEYSSEDOU Adrien, M. VIERGE Guy.
Procuration(s) : Mme Paule GAJAC donne procuration à M Adrien TEYSSEDOU, Mme SOULIER Laura donne procuration à Mme GOSSET Angélique
Absent(s) :, M. BISSIERES Sylvain Frédéric, M. GUEDES PIRES Bruno
Excusé(s) : Mme GAJAC Paule, Mme SOULIER Laura
Secrétaire de séance : M. BOUSQUET Thierry
Président de séance : M. TEYSSEDOU Adrien
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
1/ Délibérations
2/ Informations
- Chemin de randonnée
- Règlement garderie
- Espace Naturel Sensible ENS
- Octobre rose / Novembre bleu
- Gestion de la responsabilité des employés
- Cours de sport les mercredis soir
- Escalier mairie -
- Renouvellement CDD adjoint d’animation / Adjoint technique territorial (Mme GUERIN) 3/ Echanges
– Nouveau lotissement
– Gestion de la cantine
4/ Questions diverses
*********************
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU
DE SEANCE
Séance du lundi 02 septembre 2024 à 20 heures 30 minutes
Cantine école
Convocation envoyée le
03/10/2024 à 12:11:13 2
Approbation du compte rendu de séance du conseil Municipal
Le compte rendu de la séance du 01 juillet 2024 est approuvé par le conseil
1 – Délibérations :
2 – Informations :
Chemin de randonnée
M Thierry Bousquet indique qu'un arbre, en tombant, a emporté une partie du sentier de randonnée situé en aval de la filature. Il est nécessaire de remettre le mur de soutènement en état avant les pluies automnales qui vont aggraver la situation. Le devis de remise en état se monte à 1135,92 € TTC.
Règlement garderie
Madame angélique Gosset indique qu'il y a eu trop d'enfants à la garderie en fin d'année et une réglementation semble nécessaire pour assurer le bon fonctionnement du service. Notre tarif de garderie est très bas et nous ne souhaitons pas l'augmenter. Par contre pour la sécurité des enfants et respecter le cadre législatif, nous devons sensibiliser les parents pour que l'accueil périscolaire ne soit pas utilisé par confort.
Monsieur le Maire propose de se rapprocher du responsable petite enfance de Monflanquin.
Espace Naturel Sensible ENS
Monsieur le Maire informe le conseil que la commune a obtenu le label « Espace Naturel Sensible » . Les ENS sont des espaces susceptibles de :
- présenter un fort intérêt ou une fonction biologique et/ou paysagère
– être fragiles et/ou menacés et devant de ce fait être préservés
– faire l’objet de mesures de protection et de gestion ;
– être des lieux de découverte des richesses naturelles.
Ce label permet également l'attribution de subventions.
Une communication sera faite à ce sujet
Octobre rose / Novembre bleu
Mme Angélique Gosset rappelle qu’« octobre rose » est une campagne d'information / sensibilisation au dépistage du cancer du sein et indique que la mairie va approvisionner un Roll-up et des décorations pour cette campagne . Des dispositions identiques sont envisagées pour « Novembre bleu » campagne de sensibilisation au dépistage des cancers « masculin »
Gestion de la responsabilité des employés
Monsieur le Maire indique qu'il est nécessaire de rappeler aux habitants que les employés (château, technique...) ne doivent se voir confier des tâches sans que cela passe par la mairie. Toutes les demandes doivent être adressées à la mairie et seront traitées en fonction des priorités.
Cours de sport les mercredis soir
Mme Angélique Gosset indique que cette année encore la salle des fêtes est louée à Mme Françoise Bousquet pour des cours de sport. Cette année ces cours se dérouleront le mercredi soir.
Escalier mairie
Monsieur le Maire indique que l'escalier d'accès à la mairie est en très mauvais état. La municipalité a fait appel à l'entreprise Bellessort pour effectuer des réparations provisoires et sécuriser l'accès qui est aussi emprunté par Convocation envoyée le 03/10/2024 à 12:11:13 3
les nombreux adeptes du jeu « Terra Aventura ». De nombreuse réparations ont déjà été effectuées et le montant de la rénovation totale approche les 60 000 € (devis effectué en février 2024). Monsieur le Maire propose d'étudier la possibilité d'installer une rambarde en fer forgé respectant les normes de sécurité (hauteur actuelle trop basse). L’Architecte des Bâtiments de France sera consulté pour ce projet.
Renouvellement CDD Adjoint d’animation / Adjoint technique territorial (Mme GUERIN)
Monsieur le Maire rappelle que Marion Guérin partage son temps entre 2 filières (ANIMATION : garderie et TECHNIQUE : ménage). Ses deux contrats doivent être renouvelés au 01/01/2025 et Monsieur le Maire indique que Marion Guérin est en CDD depuis 3 ans et qu'il envisage une stagiairisation préalable à une future titularisation. Ses contrats actuels seront reconduits le temps d'effectuer les formalités pour la nommer stagiaire de la Fonction Publique Territoriale en début 2025 sur les deux filières. Le conseil est favorable à ces démarches.
3 – Echanges :
Salle des fêtes
Mme Angélique Gosset indique que la salle des fêtes a été très fréquentée cet été. Les états des lieux effectués par Marion Guérin se sont bien déroulés. Cependant il y a des dérives concernant le respect des rendez-vous pour effectuer l'état des lieux. Il faudra sensibiliser les habitants à la procédure de réservation et d'état des lieux. Monsieur Thierry Bousquet indique qu'il faudra modifier le règlement concernant les nuisances sonores et l'accès du château pendant les heures d'ouverture.
Nouveau lotissement
Monsieur le Maire indique que le permis d'aménager est imminent et que concernant le déboisement, il est en attente d'une convention. Un terrain est déjà réservé.
Gestion de la cantine
Monsieur le Maire indique que notre cantinière sera à la retraite au 31 décembre. Le projet de cantine centrale étant compromis (la municipalité de Lacapelle-Biron souhaitant conserver une cantine autonome), il faut donc envisager le recrutement d'une cantinière. Avant cela, Monsieur le Maire indique qu'il attend aussi une réponse de la cuisine centrale de Monflanquin (coût, mode de livraison...) qui livre déjà d'autres communes et qui fonctionne avec des produits locaux.
4 - Questions diverses :
Passerelle Donjon
Des visiteurs ont indiqué que des lames en bois de la passerelle bougent et fléchissent. Monsieur Thierry Bousquet a consulté une entreprise pour resserrer toutes les lames et ajouter un renfort pour diminuer la portée.
Pots de fleurs du village
Monsieur T Bousquet précise avoir demandé un devis pour des pots métalliques en acier rouillé. Le devis sera transmis à DREAL et UDAP pour accord
Maison Papini
Monsieur le Maire indique que le permis sera déposé en septembre. Suite à l'expertise de la charpente un surcoût est à prévoir et donc les travaux seront divisés en 2 tranches : rez de chaussée (mairie, poste accueil) et étage (musée) dans un second temps.
Recensement
Mme Angélique Gosset indique qu'une mise à jour des adresses a été nécessaire et que le recrutement d'un agent Convocation envoyée le 03/10/2024 à 12:11:13 4
recenseur est indispensable.
Rencontres historiques
Mme Claudie Blot indique que le public était au rendez-vous et satisfait.
Concernant l'année prochaine, le sujet serait le prieuré de Laurenque, et indique à M. Guy Vierge qu'il sera contacté à ce sujet
Point d'eau incendie village
Mme Claudie Blot indique que, comme lors du vide grenier de juin, des véhicules sont stationnés les dimanches soir sur la zone réservée aux pompiers. Une information aux associations (évoquée en juillet suite au vide grenier) est nécessaire.
Monsieur le Maire lève la séance à 21h28.
Convocation envoyée le
03/10/2024 à 12:11:13