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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes.
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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Conseil Municipal du 11/03/2024 Folio n°2024/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES
Nombre de conseillers : En exercice: 10 / Présents : 08 / Votants : 08
L’an deux mil vingt-quatre le onze mars le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous
la présidence de Monsieur le Maire, Gérard MARTIN.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/03/2024 / Secrétaire : Isabelle CEGLARSKI
Nom du conseiller Présent Représenté Absent Nom du mandataire
MARTIN Gérard
GRELLETY Serge
SOULAGE Philippe
CEGLARSKI Isabelle
DELBOS Céline
HAMCHART Nadia MERCADAL Elian MERCADAL Elian
OOSTEROM Albertina
BONTEMPS Annie nl
1e) ln
PORTELLO Laurent
DELIBERATION 2024-03/09
VOTE DU CA 2023 (COMPTE ADMINISTRATIF)
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Gérard MARTIN, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par Gérard MARTIN, Maire, cette personne s'étant retirée au moment du vote, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget
supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité approuve le compte administratif du
budget communal 2023.
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer
ainsi :
LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou
déficit (*) excédent (*) déficit (*) excédent (*)
Résultats reportés 30 477,31 86 101,88
Opérations de l'exercice 290 349,95 299 918,62 37 700,84 86 853,58
TOTAUX 290 349,95 330 395,93 37 700,84 172 955,46
Résultats de clôture 40 045,98 135 254,62
Restes à réaliser 57 217,00 12 853,00
TOTAUX CUMULES 290 349,95 330 395,93 94 917,84 185 808,46
RESULTATS DEFINITIFS 40 045,98 90 890,62
* Les ‘dépenses’ et les ‘recettes’ doivent être inscrites sur les lignes ‘opérations de l'exercice" et ‘restes à réaliser‘. Les 'déficits' et les ‘excédents’ doivent être inscrits sur les lignes ‘résultats reportés’,
‘résultats de clôture’ et ‘résultats définitifs”.
2° Constate les identités de valeurs avec les indications du.compte de gestion relatives au
AR Prefecture
024-212405666-20240311-D2024_03_09-DE
Reçu le 18/03/2024 report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents
comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et ans que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme en mairie le 12/03/2024
AR Prefecture
024-212405666-20240311-D2024_03_09-DE
Reçu le 18/03/2024