Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Conseil+du+17+Avril++2014
Déliberation - Conseil+du+17+décembre+2014
Compte-Rendu - Conseil+du+23+Octobre+2018
unknown - Conseil+du+14+Septembre+2014
Compte-Rendu - Conseil+du+29+Juillet+2014
Compte-Rendu - Conseil+du+20+Juin+2014
Déliberation - Conseil+du+29+Avril+2014
Compte-Rendu - Conseil+22+mai+2018
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+02+Juin+2020
Compte-Rendu - Conseil+du+10+mars+2015
Déliberation - Conseil+du+28+Octobre+2014
Document publié le Mardi 28 octobre 2014 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil+du+28+Octobre+2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
mardi 28 octobre 2014 à 18 h 15
Président de séance : Alain Metge
Secrétaire de séance : Jean-Paul Foncel
Présents : Guy Artigues, Denis Cambus, Fabien Carrère, Huguette Déjean, Gilbert De Sacramento, Jocelyne Dupuy, Jean-Paul
Foncel, Alain Metge, Yves Micas, Romain Nunez, Didier
Piquemal, Paul Rogalle, Annie Rouquette, Chantal Thibout et
Danièle Vigneaux
Absents ou excusés :
Commission Finances et Administration
- Nouvelle indemnité pour les agents ayant des responsabilités : établir les fiches de poste. Décision prochain conseil municipal
- Indemnité pour le nouvel agent : accord
- Accord bons cadeaux (idem 2013)
- Remplacement agent d’entretien pour wc publics et cantine : accord par l’association ARCSI pour 2 mois
- Remplacement de l’agent d’entretien poste de 26 h, accord CDD 2 mois Fatima MAIRE. Demande en cours d’un contrat aidé pour 2015.
- Remplacement de l’agent technique en congés pour les travaux de
plomberie : voir avec l’EHPAD pour intervention par leur agent
- 3 demandes pour le recensement : Vérifier règlementation pour agent à temps complet, en attente de réponse pour un et accord pour l’autre
(privilégier les personnes sans emploi).
- Commission Plan Communal de Sauvegarde : Jocelyne Dupuy, Danièle
Vigneaux, Guy Artigues, Gilbert De Sacramento et Fabien Carrère
- EHPAD : Accord prêt travaux 154 000 € et affectation des locaux au CCAS - Accord avenant convention mise à disposition à titre gracieux locaux à la communauté de communes pour 5,4 années supplémentaires
(31/10/2025) correspondant aux travaux de voirie de la cour intérieure
- Accord transfert de compétences pour élaboration et suivi du Plan local de l’Habitat (PLH)
- Accord restauration de la « Vierge Allaitante » à budgétiser en 2015
- Pot de fin d’année : jeudi 4 décembre. Commission Travaux
- Nettoyage canal : en cours
- Parking de la poste : arrêté stationnement pour 48 h
- Appartement Aron : petits travaux en cours. Location au 01/01/2015 à Mme Isabelle OTTRIA et Sébastien Courribet
- Arrêt de bus : dernière proposition validée. Un plan du projet sera demandé à la Communauté de communes .
- Parquet salle culturelle de l’Espace : en attente de nouveaux devis
Rénovation et extension village vacances
- Maître d’œuvre : Cabinet Rinaldi et Levade
- Prochaine réunion avec les financeurs fin janvier 2015
Commission Scolaire
- Rentrée scolaire 2015 : effectifs à voir en commission
Commission Animation/Communication
- Cérémonie du 11 novembre : 10 h conférence – 11 h 30 défilé
(détachement militaires 1er RCP) et lecture et chants par les enfants
- Validation du site internet
Divers
- Accord achat panneau publicitaire pour le Marché
- Terrains de tennis : accord contrat d’entretien sur 3 ans
- Future gendarmerie : terrain entrée « ouest »
Prochaines réunions :
- Commission finances et présidents de commissions : mardi 25 novembre à 18 h - Bureau : mardi 2 décembre à 18 h
- Conseil Municipal : mardi 9 décembre à 20 h 45
La séance est levée à 21 h 25.
Le Maire,
Alain METGE.