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Acte - Inscription Bourse aux Jouets 05 Octobre 2025
Document publié le Dimanche 5 octobre 2025 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Acte - Inscription Bourse aux Jouets 05 Octobre 2025)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Armement, Aménagement du territoire,
Organisateur
:Association
CONCEPT
VAUNAGEOL
ATTESTATION
/INSCRIPTION
BOURSE
AUX
JOUETS
et
PUÉRICULTURE
(Personne
Physique)
Pour
Dimanche
05
OCTOBRE
2025
sur
le grand
parking
derrière
la
Salle
Polyvalente,
Allée
du
Parc
CAVEIRAC
Je
soussigné(e),
NOM
:
Prénom Né(e)
le...
Adresse
:
C T
es
M
:
Titulaire
de
la
pièce
d'identité
(joindre
copie
Pièce
identité)
N°
Délivrée
le.
Par
N°
Immatriculation
de
mon
véhicule.
……{Département).
pue
À must
Caractéristiques
de
la
vente
au
déballage
:
Marchandises
vendues
:Occasion,
seconde
main
Nature
des
marchandises
vendues
:
Date
de
début
de
la
vente
:05
OCTOBRE
2025
à 9h00
Date
de
fin
de
la
vente
:05
OCTOBRE
2025
à
15h00
Déclare
sur
l’honneur
:
- ne
pas
être
commerçant(e)
- ne
vendre
que
des
objets
personnels
et
usagés
(Article
L 310
du
Code
du
commerce)
- la
non-participation
à 2
autres
manifestations
de
la
même
nature
au
cours
de
l’année
civile
{Article
R321-9
du
Code
Pénal)
laisser
mon
emplacement
propre
et
sans
objets
divers
après
mon
départ.
Le
prix
d’un
emplacement
de
3 mètres
linéaires
est
de
10
€,
les
emplacements
sont
attribués
par
les
organisateurs.
Précisez
le
nombre
d’emplacement(s)
retenu(s)
:……..
emplacement(s)
X
10
€
=
.
Envoyer
ou
déposer
cette
attestation/inscription
complétée
et
signée
+ Copie
pièci
recto/verso
+
votre
règlement
par
chèque
à l'Ordre
de
Concept
Vaunageol
à
Concept
Vaunageol,
MAIRIE,
Place
du
Château
30820
CAVEIRAC
{boîte
dans
le
Hall
de
la
Mairie)
Début
des
inscriptions
à
partir
du
20
AOÛT
2025
Date
limite
d'inscription
:jusqu’au
05
OCTOBRE
2025,
dans
la
limite
des
places
disponibles.
Tout
dossier
incomplet
sera
refusé
Renseignements
et
inscriptions
à partir
du
20
Août
2025
Annie
DRUELLE
au
06
74
56
58
03
e
Les
véhicules
et
les
remorques
ne
sont
autorisés
sur
les
emplacements
que
pour
le
déballage,
et
devront
être
garés
hors
de
la
zone
«vide-greniers»
e
Les
emplacements
devront
rester
propres
après
le départ
des
exposants
e
Les
mesures
sanitaires
en
vigueur
le jour
de
la
manifestation
seront
respectées
RÈGLEMENT
DE
NOTRE
BOURSE
AUX
JOUETS
ET
PUERICULTURE
DU
05
OCTOBRE
2025
La
vente
est
ouverte
à
tous
les
particuliers,
à
condition
que
l'inscription
ait
été
validée,
le
paiement
effectué,
et
sous
réserve
des
places
disponibles.
La
vente
aura
lieu
sur
le
Grand
Parking,
derrière
la
Salle
Polyvalente,
Allée
du
Parc
à CAVEIRAC.
Installation
des
stands
de
7h00
à
9h00
pour
les
exposants.
Le
prix
d’un
emplacement
de
3
mètres
linéaires
est
de
10
€.
Ni
tables,
ni
chaises
fournies.
Les
stands
de
boissons
et
restauration
sont
exclus,
et
réservés
aux
organisateurs. La
vente
d’armes
blanches
non
mouchetées
ou
à
percussion
est
strictement
interdite.
L'introduction
de
substances
nocives
ou
explosives
est
interdite
dans
le
périmètre
de
la
manifestation.
Les
places
non
occupées
à
9h00
pourront
être
redistribuées.
L’exposant
est
prié
de
laisser
l’endroit
qu’il
a
occupé
PROPRE
et
de
remporter
tous
ses
invendus
et
déchets.
Les
objets
à vendre
sont
uniquement
de
la
seconde
main.
L'Association
décline
toute
responsabilité
en
cas
de
vol,
ou
d'accident
pouvant
survenir
au
stand
ou
dans
le
périmètre
de
la
manifestation. Les
mesures
sanitaires
en
vigueur
le
jour
de
la
manifestation
seront
strictement
respectées.
EN
CAS
d’ABSENCE,
AUCUN
REMBOURSEMENT
NE
SERA
EFECTUÉ
sauf
si
la
manifestation
est
annulée
par
les
autorités
ou
les
organisateurs. J'ai
pris
connaissance
du
règlement
et
j'atteste
sur
l'honneur
que
l’origine
de
mes
objets
à
vendre
est
En
vous
inscrivant,
vous
acceptez
tout
le
règlement.
Fait
à...
.le.
NOM PTÉNOMisisissssssrnsnssrninisasssinennennasenneus
Signature
Telus Mails