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Document publié le Vendredi 14 juin 2013 par la commune d'Audrieu.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste pieces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
commune de AUDRIEU
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
PLAN LOCAL D'URBANISME
MODIFICATION N°1
APPROBATION
vu pour être annexé à la délibération LE MAIRE :
du Conseil municipal Jean-Louis LEBOUTEILLER
en date du : 14 juin 2013
POS initial approuvé le .................. 08.12/1995
Modification n° 1 ........................................ 20.05/1997
PLU approuvé le .................. 19.11/2009
LISTE DES PIÈCES :
1 RAPPORT DE PRÉSENTATION
1a RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA MODIFICATION N°1
2a PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
2b ORIENTATIONS PARTICULIÈRES D'AMÉNAGEMENT
3a RÈGLEMENT DE LA MODIFICATION N°1
3b RÈGLEMENT GRAPHIQUE DE LA MODIFICATION N°1 éch. 1/ 5 000
4a ANNEXES DOCUMENTAIRES
4-1 ANNEXES SANITAIRES
4-2 SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
4-3 AUTRES ANNEXES DOCUMENTAIRES
4b ANNEXES DOCUMENTAIRES éch. 1/ 5 000
PLANS TECHNIQUES :
4c PLAN ÉLECTRICITÉ source : E.D.F Centre du Calvados
4d RÉSEAU D'EAU POTABLE source : SAUR
4e RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT source : SAUR, Géomat, Ameline