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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de Coux Espace des Grads - 07000 Coux Téléphone 04.75.64.22.04 E-Mail: maiteouardeheE D EN TON DU CONSEIL MUNICIPAL www.coux.fr Madame, Monsieur, Le Conseil Municipal de la commune de COUX se réunira : en Mairie de COUX Le jeudi 21 décembre 2023 à 19h30 Ordre du jour : Commune du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche 1. N°38 - Désignation du Secrétaire de séance 2. N°39 - Approbation du Procès-Verbal Conseil Municipal du 23 octobre 2023 3. N°40 - Rapport de la CLECT 2023 4. N°41 - Modification des statuts de la CAPCA ( Délibération CAPCA // n°2023-06-07/133) 5. N°42 - Modification des statuts de la CAPCA ( Délibération CAPCA //n°2023-09-13/164) 6. N°43 - Convention Musique — Ecole de Masneuf 7. N°44 - Demande de subvention DETR/DSIL — Vidéoprotection 8. N°45 - Demande de subvention DETR/DSIL — Bâtiments communaux 9, N°46 - Demande de subvention DETR/DSIL — Eclairage public 10. N°47 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 | 11. N°48 - Indemnités des élus - Modification bénéficiaire 12. N°49 - Décision Modificative — Transfert d’écritures 13. N°50 - Admission en Non-Valeur 14. N°51 - Donner acte loyers 2024 Questions orales : - Projet d’achat de la Maison paroissiale - Chemin piétons reliant le Grand Quartier au Village - Assainissement Chantemerle COUX le 15 décembre 2023 Le Maire, Jean-Pierre JEAN TP