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Déliberation - Liste DES Deliberations Reunion cm 0206
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Ayvelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Reunion cm 0206)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Outre-mer,
Département des Ardennes
MRIRIE
LES AYVELLES
CONSEIL MUNICIPAL |
SÉANCE DU 2 JUIN 2025 — 19 HEURES
Présents : AUPRETRE Ludovic, BEAUDEUX Isabelle, BROYER Jennifer, MARTIN Martine, MORTIER Michel, PREVOTEAUX François, SIMON Muriel, TUCCI Sylvia.
Représentés : BOUCHEX-BELLOMIE Carole par MARTIN Martine
CHAUVET Sandrine par SIMON Muriel
DI PIRRO Jean-Marie par PREVOTEAUX François
DUBOIS D'ENGHIEN par BROYER Jennifer
HERBRETEAU Jean-Marie par TUCCI Sylvia
SAINT-MAXIN par BEAUDEUX Isabelle
SONET Jessy par MORTIER Michel
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
DÉCISION DU
NUMÉRO OBJET CONSEIL MUNICIPAL
Avenant à la délibération délégations accordées au Maire
20250602181 | en matière de marché et des accords-cadres pour la Adoptée à l’unanimité restauration scolaire du regroupement pédagogique
20250602182 | Contrat personnel de l’école et de la mairie 2025/2026 Adoptée à l’unanimité
20250602183 | Autorisation recours au contrat d'apprentissage Adoptée à l’unanimité
20250602184 | Critères professionnels à l’entretien annuel des agents Adoptée à l’unanimité
20250602185 | Mise en place du RIFSEEP Adoptée à l’unanimité 20250602186 | Participation 5 € tickets fête patronale Adoptée à l’unanimité
20250602187 | Participation 4,50 € CLSH Adoptée à l’unanimité . . Adoptée 20250602188 | Subventions associations 2 NON PARTICIPANTES
20250602189 | XDEMAT répartition du capital social Adoptée à l’unanimité
À Les Ayvelles, le 3 jui
Mairie - 53 rue de Sedan - 08000 Les Ayvelles Arience
Téléphone : 03 24 37 88 37 - Télécopie : 03 24 37 66 OI