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Conseil Municipal - acte 00030654 D
Conseil Municipal - acte 00012322 D
Document publié le Lundi 2 avril 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00012322 D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 03/04/12
Reçu en Préfecture le : 11/04/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 2 avril 2012
D - 2 0 1 2 / 1 4 7
Aujourd'hui 2 avril 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Hugues MARTIN - Adjoint au Maire
Etaient Présents :
Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mme Nathalie DELATTRE (présente à partir de 16h50), Mr Michel DUCHENE ( présent à partir de 16h50)
Excusés :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Madame Sylvie CAZES Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du
développement du sport. Année 2012. Avenant. Adoption.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération D-2011/742 du 19 décembre 2011, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations sportives percevant une subvention supérieure à 10 000 €. Il avait été, notamment, décidé d’accorder une subvention de 210 000
€ au Bordeaux Etudiant Club.
La section Gymnastique Rythmique de cette association organise une ½ finale du Championnat de France Elite. Cette compétition réunira, durant le week-end des 7 et 8 avril, 1 000 gymnastes de 9 à 20 ans qui représentent l’élite de ce sport. Cet engagement entraîne des coûts supplémentaires. Par conséquent, nous souhaitons les aider, de façon exceptionnelle, à hauteur de 2 000 €.
Cette somme est à prélever sur l’opération P057O001 – Nature analytique 1227 – CDR service des sports.
Il convient donc de passer un avenant à la convention initiale.
Je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- adopter les termes de l’avenant ci-joint, autoriser Monsieur le Maire à le signer, - autoriser Monsieur le Maire à payer la subvention correspondante.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 2 avril 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Arielle PIAZZA AVENANT À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEVELOPPEMENT DU SPORT - ASSOCIATION BORDEAUX ETUDIANTS CLUB - ANNEE 2012
Une convention d'objectifs, permettant d'accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l'association Bordeaux Etudiants Club le 23 janvier 2012 pour un montant de 210 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Gérard JANVIER, Président de l'Association Bordeaux Etudiants Club,
ARTICLE 1 — DISPOSITIONS FINANCIERES
La section Gymnastique Rythmique organise les Championnats de France Elite. La subvention initiale est augmentée de 2 000 € afin d'aider à l’organisation de cette compétition. Par conséquent, la subvention globale du Bordeaux Etudiants Club est portée à 212 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux Pour l'association Bordeaux Etudiants Club P/Le Maire
Arielle PIAZZA Gérard JANVIER Adjointe au Maire Président